Séance du 5 décembre 2024
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
1/ Budget Commune 2024 - Décision modificative budgétaire n°2
2/ Création de vacations : expertise en matière de marchés public
3/ Révision globale du RIFSEEP
4/ Participation de l’employeur à la Protection Sociale Complémentaire (PSC)
5/ Création de poste administratif (départ en retraite)
6/ Présentation de l’organigramme mis à jour
7/ Régularisation du taux de vacation horaire pour entretien de la crèche
8/ Admissions en non-valeur
9/ Dissolution du syndicat intercommunal d’éducation physique et sportive du canton de Boos
Questions diverses.
Séance du 6 JUIN 2024
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
- Mise à jour générale du tableau des effectifs – suppressions et créations de postes
- Création de vacations pour les besoins en animation
- Prime dite « prime exceptionnelle de pouvoir d’achat »
- Revalorisation des tarifs communaux des locations (salles et vaisselle)
- Revalorisation des tarifs communaux concernant l’enfance (périscolaire, extrascolaire, vacances et animations diverses)
- Revalorisation des tarifs communaux concernant la restauration scolaire
- Revalorisation des tarifs communaux concernant les animations culturelles et sportives
- Règlement intérieur des activités périscolaires
- Règlement intérieur des activités extrascolaires
- Subventions aux associations et autres organismes
- Remboursement des frais engagés par la commune de BOOS pour la sortie du CME (Conseil Municipal des Enfants) à l’Assemblée Nationale
Questions diverses.
Séance du 24 septembre 2024
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
- Revalorisation des tarifs communaux concernant l’enfance (périscolaire, extrascolaire, vacances et animations diverses) (à la demande de la CAF)
- Règlement intérieur des activités périscolaires et des activités extrascolaires (à la demande de la CAF)
- Dérogation de l’organisation du temps scolaire (semaine de 4 jours)
- Clôture du budget annexe EICAPER et transfert au SICAPER
- Clôture de la procédure de consultation de DSP (Délégation de Service Public) pour le centre aquatique
- Risque falaises à St Adrien : autorisation de solliciter les subventions nécessaires
- Lancement d’un MAPA (Marché à Procédure Adaptée) pour la restauration scolaire
Questions diverses.
Séance du 28 MARS 2024
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
- COMMUNE :
- 2024 – Désignation des représentants de la commune au SICAPER
- 2024 – Tirage au sort des jurés d’assises
- EICAPER :
- 2024- Valider la décision de la CAO dans le cadre d’avenants
Questions diverses.
Séance du 11 AVRIL 2024
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
- EICAPER :
-
- Vote du compte de gestion 2023 ;
- Compte administratif 2023 ;
- Affectation de résultat ;
- Vote du Budget primitif 2024 ;
-
- COMMUNE :
-
- Vote du compte de gestion 2023 ;
- Compte administratif 2023 ;
- Affectation de résultat ;
- Vote du Budget primitif 2024 ;
- Impôts locaux : Fixation des taux ;
- Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux ;
- Attribution des subventions.
-
Questions diverses.
2024
2023
Séance du 12 JANVIER 2023
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE - EICAPER :
- 2023-01 : Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 3 415 000 €,
COMMUNE et RH :
- 2023-02 – Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 236 000 €,
- 2023-03 – Autoriser le Maire à signer le PEDT 2023 (projet éducatif de Territoire),
- 2023- 04 - Approbation de l’acte constitutif du Groupement de commandes pour la fourniture d’énergie et services associés en matière d’efficacité énergétique,
- 2023-05 – Autoriser le recrutement d’un Adjoint d’animation à 25,75e/35e pour le centre de loisirs,
- 2023-06 – Accepter les tarifs à facturer pour la vaisselle cassée lors de location de la salle des fêtes,
- 2023-07 – Travaux en régie,
Questions diverses.
Séance du 6 AVRIL 2023
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE - EICAPER :
- Vote du compte de gestion ;
- Compte administratif ;
- Affectation de résultat ;
- Vote du Budget primitif 2023 ;
- Autoriser le Maire à signer les avenants au marché initial.
COMMUNE - FINANCES :
- Vote du compte de gestion ;
- Compte administratif ;
- Affectation de résultat ;
- Vote du Budget primitif 2023 ;
- Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du Département de Seine-Maritime : rénover le toit de l’école et de choisir le devis le mieux disant soit DAUPLEY pour un montant de 13 518€ HT ;
- Impôts locaux : Fixation des taux ;
- Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux ;
- Attribution des subventions.
Questions diverses.
Séance du 28 JUIN 2023
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE - EICAPER :
- 2023-20 - DM N°1 – Remboursement d’emprunts et FC TVA ;
- 2023-21 – Validation décision CAO : autoriser la négociation ;
COMMUNE - FINANCES :
- 2023-22 - Révision des tarifs communaux : Salle des Fêtes, Restaurant municipal, Garderie, étude, extrascolaire, manifestations, boissons ;
- 2023-23 – Autoriser le Maire à signer une convention de mise à disposition des locaux communaux à titre gracieux au bénéfice des associations ;
- 2023-24 - Attribution de subventions aux associations ;
- 2023-25 - Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour changer les rideaux occultants du dortoir et remettre en état le sol : trois devis pour les rideaux ont été reçus (Dumouchel, Fermetures production et Heytens) et un seul pour le sol : Dumouchel ;
- 2023-26 – DM N° 2 -Réajustement budget commune ;
- 2023-27 – Autoriser le paiement de la cotisation Chants d’Elles ;
- 2023-28 - Désignation des référents déontologues des élus ;
- 2023-29 – Adoption du Règlement Intérieur du Centre de Loisirs Municipal.
Questions diverses.
Séance du 5 OCTOBRE 2023
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE - FINANCES :
- 2023-29 – Modification de l’appellation RAMIPER et modification des statuts
- 2023-30 – Approuver le principe d’étude de rénovation de l’école (devis Architecte + projet)
- 2023-31 – DM N°2 Actualiser le BP 2023
- 2023-32 – Admission en non-valeur
- 2023-33 – Extinction de créance
- 2023-34 - Création d’un pote d’Adjoint Administratif
- 2023-35 - Suppression d’un poste d’Agent de Maîtrise Principal et création d’un poste d’Adjoint Technique
- 2023-36 - Suppression d’un poste d’Adjoint technique 1ère classe et création d’un poste d’Adjoint Technique
COMMUNE - EICAPER :
- 2023-37 – DM N° 3 Virements de crédits
- 2023-38 - Création du Syndicat intercommunal pour le centre aquatique du plateau Est de Rouen (SICAPER)
- 2023-39 - Approuver l’avenant n° 5 à la Convention EICAPER.
Questions diverses.
Séance du 30 NOVEMBRE 2023
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE et Ressources humaines :
- 2023-40 – SUPPRESSION de deux postes d’EJE (catégorie A filière social) ;
- 2023-41 - SUPPRESSION d’un poste d’Agent de Maîtrise et de deux postes : 1 d’Adjoint technique 1ere classe et de 2ème classe et création de 2 postes d’Adjoint Technique 35/35e;
- 2023-42 CRÉATION d’un poste d’Attaché Territorial 35/35e;
- 2023- 43 – RECRUTER un agent au service Animation sur le grade d’adjoint technique 26.25/35e ;
- 2023-44 –– VOTER le tableau des effectifs 2023 ;
- 2023-45 – CHOISIR le prestataire pour le désamiantage de la maison des associations ;
- 2023-46 – APPROUVER la grille tarifaire du Centre de Loisirs ;
- 2023-47 – APPROUVER la participation des familles lors des sorties du Centre de loisirs ;
- 2023-48 – AUTORISER l’achat de matériel pour la cuisine scolaire d’un montant de 1 496.16 € pour une fontaine réfrigérée au restaurant scolaire et 7 296.90 € pour une marmite au restaurant scolaire.
- 2023-49 - Autoriser le versement d’une subvention exceptionnelle de 250 € à l’EPBE
- 2023 – 50 – EMETTRE un avis sur le projet de plan de Mobilité arrêté par MRN le 25 septembre 2023
COMMUNE / EICAPER :
- 2023-51- DM N°4 – Participations communes
- 2023-52 - Valider la décision de la CAO dans le cadre d’un avenant
Questions diverses.
Séance du 20 DECEMBRE 2023
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE :
Finances :
- 2023-53 - DM N°5 – Ajustement du budget 2023
Questions diverses.
Séance du 27 janvier 2022
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
EICAPER
- Avenant n° 4 - Consultation des entreprises pour la passation d’un contrat de concession de service public et tout autre, relative à l’exploitation du Centre Aquatique Intercommunal,
- Marchés de travaux : Avenants aux marchés de travaux accordés,
Séance du 28 février 2022
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE et Ressources humaines :
- Organisation du temps de travail : application des 1607 heures,
- Règlement intérieur du Conseil municipal de Belbeuf,
- Mise en œuvre du compte épargne temps (CET),
- RIFSEEP : Modification seuil CIA (part variable) rédacteur et évolution des règles applicables au maintien du régime indemnitaire en cas d’absence pour maladie,
- Adhésion santé prévention CDG 76 : signature de la convention.
Questions diverses.
Séance du 7 avril 2022
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
EICAPER
- Vote du compte de gestion,
- Compte administratif,
- Affectation de résultat,
- Vote du Budget primitif 2022,
- Choix du mode gestion (fonctionnement) du Centre Aquatique.
COMMUNE – FINANCES :
- Vote du compte de gestion,
- Compte administratif,
- Affectation de résultat,
- Vote du Budget primitif 2022,
- Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour le festival pierres en lumières 2022,
- Autoriser la convention d’accueil scolaire intercommunal 2021/2026 et autoriser M. le Maire à signer cette convention,
- Impôts locaux : Fixation des taux,
- Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux,
- Attribution des subventions.
Questions diverses.
Séance du 23 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE – FINANCES :
- 2022-22: DM N°1 – Affectation de résultat ;
- 2022-23: DM N°2 – Opérations patrimoniales ;
- 2022-28 :Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin et soir),
- Etude surveillée,
- Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
- Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,
- 2022-29 : Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :
- Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
- Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
- 2029-30 : Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas
- Association « Sport-Santé No Limit »,
- 2022-31 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2022
COMMUNE – RH :
- 2022-24: Lignes directrices de gestion : Fixation du taux de promotion d’avancement de grade.
- 2022-25: Création d’un emploi permanent d’agent social à 27/35e.
- 2022-26: Organisation de la dématérialisation des actes de la commune au Contrôle de légalité.
- 2022- 27: Demande d’aide à la réalisation du document unique des Risques professionnels.
Questions diverses.
Séance du 8 SEPTEMBRE 2022
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE – FINANCES :
- 2022-33 : Désignation membres de la commission de délégation de service public
- 2022-34 : Proposition de financement 2 500 000 € (révision de prix)
- 2022-35 : DM budget EICAPER
COMMUNE – RH :
- 2022-36 : Approuver la reprise du centre de loisirs BLJ par la commune
- 2022-37 : Recrutement de 2 CDD à 35H au grade d’Adjoint d’Animation (1 à l’indice majoré 354 l’autre à l’indice majoré 35) ;
- 2022-38 : Approuver les taux de vacations suivants pour compléter l’équipe d’animation ;
- 2022-39 : Approuver le recrutement d’un directeur de centre vacataire au taux de 70 E par jour ;
- 2022-40 : Approuver le passage de la crèche « bonne aventure » en statut de micro-crèche ;
- 2022-41 : Approuver les tarifs du centre de loisirs ;
- 2022-42 : Approuver le tableau des effectifs 2022 ;
- 2022-43 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS (USMEF)
- 2022-44 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS BSLC
- 2022-45 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition salle des Fêtes RAMIPER
- 2022-46 : Règlement local publicité intercommunal : RLPi : débat sans vote, pour ou contre les orientations présentées.
- 2022-47 : Autoriser la commune à rentrer dans ses immobilisations le montant du don pour 42 tableaux + deux sculptures (évaluation et intégration au domaine).
Questions diverses.
Séance du 1er DECEMBRE 2022
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE - EICAPER :
- 2022-48 : DM N° 2 Reclassement des opérations de maîtrise d’œuvre en copte de classe 23 « immobilisations en cours » de 2022,
- 2022-49 : DM N°3 Reclassement des opérations de maîtrise d’œuvre en copte de classe 23 « immobilisations en cours » de 2019 à 2021,
- 2029-50 : DM N° 4 Demande d’étalement des charges d’assurance sur 10 ans.
COMMUNE et RH :
- 2022-51 – Demande de subvention au titre des fonds de prévention des risques majeurs naturels,
- 2022-52 – DM N° 3 – réaffectation de crédits sur les comptes de fonctionnement,
- 2022-53 – Recrutement d’un adjoint d’animation pour la prise en charge d’une enfant en situation de handicap 3 fois par semaine à raison de 5.25 sur le temps du midi,
- 2022-54 – Fixer et approuver le taux de vacation d’un adjoint technique pour réaliser ponctuellement des heures de ménage (10.60 €/h),
- 2022-55 : Dans le cadre de la campagne de recensement 2023 il convient d’approuver le recrutement de 4 agents recenseurs,
- 2022-56 : approuver la nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement,
- 2022-57 : Autoriser le Maire à demander les subventions auprès des différentes administrations (département, préfecture…) pour les opérations :
- Création d’une armoire informatique à la Mairie,
- Achat et renouvellement de défibrillateurs,
- 2022-58 : Autoriser le Maire à signer deux conventions dans le cadre du changement de statut de la micro-crèche,
- 2022-59 : Approuver le Projet Educatif De Territoire du CLM,
- 2022-60 : Règlement de fonctionnement ET Projet d’Établissement de la micro crèche,
- 2022-61 : Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023,
- 2022-62 : Approuver la méthode d’indemnisation des agents recenseurs,
- 2022-63 : Octroi de subventions,
- 2022-64 : Eclairage Public,
Questions diverses.
2022
2021
Séance du 1er avril 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Budget primitif Commune :
- Compte de gestion du trésorier municipal 2020
- Compte administratif 2020
- Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
- Subventions aux associations
- Impôts directs locaux : Fixation des taux
- Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux
- Budget primitif 2021
Budget primitif EICAPER :
- Compte de gestion du trésorier municipal 2020
- Compte administratif 2020
- Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
- Budget primitif 2021
Métropole Rouen Normandie :
- Approbation du rapport de la CLETC du 15 février 2021
Eclairage public sur le territoire de la commune
- Réglementation des heures de mise en service/coupure de l’éclairage public sur la commune
Personnel :
- Suppression d’un emploi de rédacteur principal 2ème classe au 1er avril 2021
- Création d’un emploi de rédacteur principal 1ere classe au 1er avril 2021
Questions diverses.
Séance du 17 juin 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Finances – Budget principal :
- Compte administratif 2020,
- Budget 2021 - décision modificative n° 1
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,
- Exonération des Taxes Foncières,
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf - EICAPER
- Marchés de travaux : Résultats de la commission d’appel d’offres du 31 mai 2021,
- Avenant n° 3 : intégration de la commune de Saint-Aubin-Celloville,
Personnel municipal
- Mise en place du régime indemnitaire « RiFSEEP »,
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin et soir),
- Etude surveillée,
- Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
- Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,
Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :
- Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
- Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas
- Association « Sport-Santé No Limit »,
Affaires scolaires
- Horaires de classes applicables à la rentrée de septembre 2021,
Gaec de l’Abreuvoir (Franqueville-St-Pierre)
- Avis à donner,
Questions diverses.
Séance du 30 juin 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Aménagement de la Place du Panetier du Roy :
- Acquisition de la propriété sise 33, rue des Canadiens
Questions diverses.
Séance du 30 septembre 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
- Réaffectation de crédits – DM N° 2
- Création d’un poste d’Agent de Maîtrise et adoption du tableau des effectifs
- Adoption du Règlement intérieur de la Crèche
Séance du 16 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
- Prendre acte des nouvelles dispositions en matière de prévoyance avec l’obligation pour l’employeur public de participer financièrement à hauteur au minimum de 20 % d’un montant de référence, et pour les contrats santé à hauteur au minimum de 50 % d’un montant de référence,
- Convention de mise à disposition d’équipements de protections et de produits sanitaires avec la Métropole Rouen Normandie,
- Signature de contrats CDD pour accroissement d’activité (2 personnes),
- Signature d’un CDI afin de pérenniser un poste d’Auxiliaire de puériculture à la Crèche.
- Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges du 30 septembre 2021.
- Subvention aux associations
Questions diverses.
Séance du 5 mars 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Métropole Rouen Normandie :
- Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
- Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
Finances :
- Compte administratif 2019 (budget principal et budget EICAPER),
- Compte de gestion du trésorier municipal 2019,
- Affectation du résultat de l’exercice 2019,
EICAPER (Entente Intercommunale pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen) :
- Avenant n° 2 : intégration de la commune de Quévreville-la-Poterie
Questions diverses.
Séance du 11 juin 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Finances :
- Budget primitif 2020,
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
- Participations financières aux syndicats intercommunaux 2020,
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020.
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
- Budget annexe 2020.
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin et soir),
- Etude surveillée,
- Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
- Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf.
Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :
- Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
- Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas
- Association « Sport-Santé No Limit ».
Crèche municipale :
- Règlement intérieur de la crèche :
Chapitre V - Participation financière des familles /Paragraphe 2 – Calcul de la facturation.
Questions diverses.
Séance du 10 juillet 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue
de l’élection des sénateurs,
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID).
Finances :
- Budget annexe EICAPER (ligne de trésorerie),
- Décision modificative n°1,
Métropole Rouen Normandie :
- Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID),
Questions diverses.
Séance du 27 août 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
- Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 31 juillet 2020,
Métropole Rouen Normandie :
- Désignation d’un membre titulaire à siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),
Mission Locale :
- Désignation d’un représentant au sein de la Mission Locale,
Affaires scolaires :
- Renouvellement du contrat de prestation de service entre la commune de Belbeuf et l’Association Profession Sport & Loisirs 76 pour l’année 2020/2021,
Questions diverses.
Séance du 6 octobre 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
- Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 6 octobre 2020,
- Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,
- Réalisation d'un emprunt de 3 000 000€ sur 3 ans,
Questions diverses.
Séance du 22 octobre 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
- Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 12 octobre 2020,
- Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,
Questions diverses.
Séance du 17 décembre 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Budget principal - Décision modificative n°1,
Questions diverses.
Séance du 23 mai 2020
- Election du Maire et des Adjoints,
- Fixation du nombre d’adjoints,
- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
- Délégation du Conseil Municipal au Maire (L 2122-22 et L 21122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales),
- Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux,
- Election des Membres du C.C.A.S,
- Constitution des commissions communales,
- Convention de répartition des charges financières induites par le déploiement à compter du 2020 du dispositif de recueil des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports au sein de la Commune de Mesnil-Esnard.
- Questions diverses
2020
2019
Séance du 11 avril 2019
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Compte administratif 2018
- Compte de gestion 2018
- Affectation des résultats de l’exercice 2018
- Budget primitif 2019
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2019
- Participations financières aux syndicats intercommunaux 2019
- Réitération de garantie d’emprunt à hauteur de 100% à la Plaine Normande dans le cadre d’un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Marché Public :
- Avenant n°1 au marché public de travaux de réfection de la toiture du clocher de l’église de Belbeuf pour le lot n° 2 « charpente/couverture »
Centre Aquatique du plateau Est de Rouen
- Budget annexe
- Avenant n°1 à la convention n°1 EICAPER du 11 octobre 2018
Métropole Normandie Rouen
- Adoption du règlement de collecte
- Avis sur le projet du PLU arrêté par la Métropole Rouen Normandie
Personnel
- Créations d’emplois 2019
- Prime exceptionnelle suite aux déclarations de Mr le Président de la République
Questions diverses
Séance du 23 mai 2019
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Centre Aquatique du plateau Est de Rouen
- Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- Agrandissement de l’assiette foncière du terrain de la future piscine
Finances :
- Compte de gestion 2018
- Budget annexe du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
- Décision modificative n°1
Tirage au sort des jurés d’assises 2020
Questions diverses.
Séance du 4 juillet 2019
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2019,
Vie scolaire :
- Contrat de prestation de service entre la commune et Profession Sport et Loisirs 76,
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin et soir),
- Etude surveillée,
- Fixation des tarifs pour les manifestions, spectacles et animations diverses,
- Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,
Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de sport :
- Monsieur LEBLOND, intervenant extérieur « Yoga »,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
- Ecole d’Horticulture et du Paysage « Hortithèque »,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade, rue du Clos Thomas :
- Association « Sport-Santé No Limit,
Questions diverses.
Séance du 12 septembre 2019
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Syndicat Intercommunal du Lycée Galilée
- Dissolution du syndicat intercommunal du lycée Galilée
- Clé de réparation de l’actif
- Cession des équipements du SLIG à la Région Normandie
Syndicat Intercommunal des collèges
- Transfert des propriétés des ensembles immobiliers de l’ex-Syndicat des collèges
Cimetière communal
- Révision des tarifs des concessions, columbariums et cavurnes
Questions diverses.
Séance du 5 décembre 2019
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Métropole Rouen Normandie :
- Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
- Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
- Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 24 septembre 2019
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Métropole Rouen Normandie
Finances :
- Budget primitif 2019 - Décision modificative n°1
- Budget EICAPER 2019 - Décision modificative n°1
- Indemnité de conseil au trésorier municipal au titre de l’année 2019
- Subvention exceptionnelle à l’Association Belbeuf Loisirs Jeunes pour achat de matériel
- Subvention à la « Prévention routière »
- Subvention exceptionnelle à l’Ecole de Musique du Plateau Est pour achat de matériel
- Subvention à l’Association Rock and blues
- Convention financière avec la Commune de Mesnil-Esnard pour la création d’un poste de traitement des CNI sur le Plateau Est (ancien Canton de Boos)
Personnel communal :
- Création et suppression de poste
Bibliothèque municipale :
- Opération de désherbage d’ouvrages obsolètes en faveur d’une association en Seine-Maritime
Questions diverses.