Séance du 9 octobre 2025

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion du 28 juin 2025

Subventions aux associations et autres organismes budget 2025 – retrait de la délibération n° 2025-17 du 19 juin 2025 portant Subventions aux associations et autres organismes (demande de la Préfecture)

COP Rouen 2030 – Engagement de la commune de Belbeuf dans le dispositif Métropole

Assurance statutaire mutualisée auprès du Centre de Gestion de la Seine-Maritime – délibération de principe

Toilettage de l’ensemble des régies :
Suppression de la régie « Crèche »
Suppression de la régie commune intégrant la régie activités centre de loisirs
Création de la régie commune pour les produits de toutes manifestations et locations (location de salles, locations des jardins familiaux, manifestations festives, culturelles et sportives, etc…)

Questions diverses

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 19 juin 2025

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Création d’un poste en apprentissage – petite enfance
Création de postes non permanents au grade d’adjoint d’animation à temps non complet
Tarifs des services communaux – révision
Subventions aux associations
Demande de subventions pour le projet d’aire de jeux
Demande de subventions pour les travaux de sécurisation des falaises de St Adrien
DM n°1 au budget 2025

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 28 juin 2025

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Télétransmission des actes de la commune au contrôle de légalité : mise en œuvre de la télétransmission et des gestionnaires de certificats au sein de la commune de Belbeuf

Règlement intérieur des activités périscolaires

Règlement intérieur des activités extrascolaires

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séances du 17 et du 26 mai 2025

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Détermination du nombre d’adjoints, suite à la démission de la 5ème adjointe
Election d’un adjoint
Indemnités des élus

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU de la réunion du 17 mai 2025

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU de la réunion du 26 mai 2025

Séance du 3 avril 2025

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Tirage au sort des jurés d’assises,

Vote du compte de gestion 2024
Compte administratif 2024
Affectation du résultat
Vote du budget primitif 2025
Impôts locaux : fixation des taux
Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux
Création d’un emploi permanent à temps complet dans le cadre d’emplois des adjoints techniques
Convention d’adressage avec La Poste

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 5 décembre 2024

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

1/ Budget Commune 2024 - Décision modificative budgétaire n°2

2/ Création de vacations : expertise en matière de marchés public

3/ Révision globale du RIFSEEP

4/ Participation de l’employeur à la Protection Sociale Complémentaire (PSC)

5/ Création de poste administratif (départ en retraite)

6/ Présentation de l’organigramme mis à jour

7/ Régularisation du taux de vacation horaire pour entretien de la crèche

8/ Admissions en non-valeur

9/ Dissolution du syndicat intercommunal d’éducation physique et sportive du canton de Boos

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 6 JUIN 2024

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Mise à jour générale du tableau des effectifs – suppressions et créations de postes
Création de vacations pour les besoins en animation
Prime dite « prime exceptionnelle de pouvoir d’achat »
Revalorisation des tarifs communaux des locations (salles et vaisselle)
Revalorisation des tarifs communaux concernant l’enfance (périscolaire, extrascolaire, vacances et animations diverses)
Revalorisation des tarifs communaux concernant la restauration scolaire
Revalorisation des tarifs communaux concernant les animations culturelles et sportives
Règlement intérieur des activités périscolaires
Règlement intérieur des activités extrascolaires
Subventions aux associations et autres organismes
Remboursement des frais engagés par la commune de BOOS pour la sortie du CME (Conseil Municipal des Enfants) à l’Assemblée Nationale

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 24 septembre 2024

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Revalorisation des tarifs communaux concernant l’enfance (périscolaire, extrascolaire, vacances et animations diverses) (à la demande de la CAF)
Règlement intérieur des activités périscolaires et des activités extrascolaires (à la demande de la CAF)
Dérogation de l’organisation du temps scolaire (semaine de 4 jours)
Clôture du budget annexe EICAPER et transfert au SICAPER
Clôture de la procédure de consultation de DSP (Délégation de Service Public) pour le centre aquatique
Risque falaises à St Adrien : autorisation de solliciter les subventions nécessaires
Lancement d’un MAPA (Marché à Procédure Adaptée) pour la restauration scolaire

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 28 MARS 2024

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE :
- 2024 – Désignation des représentants de la commune au SICAPER
- 2024 – Tirage au sort des jurés d’assises

EICAPER :
- 2024- Valider la décision de la CAO dans le cadre d’avenants

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 11 AVRIL 2024

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

EICAPER :
- - Vote du compte de gestion 2023 ;
  - Compte administratif 2023 ;
  - Affectation de résultat ;
  - Vote du Budget primitif 2024 ;

COMMUNE :
- - Vote du compte de gestion 2023 ;
  - Compte administratif 2023 ;
  - Affectation de résultat ;
  - Vote du Budget primitif 2024 ;
  - Impôts locaux : Fixation des taux ;
  - Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux ;
  - Attribution des subventions.

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

2024

2023

Séance du 12 JANVIER 2023

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

2023-01 : Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 3 415 000 €,

COMMUNE et RH :

2023-02 – Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 236 000 €,
2023-03 – Autoriser le Maire à signer le PEDT 2023 (projet éducatif de Territoire),
2023- 04 - Approbation de l’acte constitutif du Groupement de commandes pour la fourniture d’énergie et services associés en matière d’efficacité énergétique,
2023-05 – Autoriser le recrutement d’un Adjoint d’animation à 25,75^e/35^e pour le centre de loisirs,
2023-06 – Accepter les tarifs à facturer pour la vaisselle cassée lors de location de la salle des fêtes,
2023-07 – Travaux en régie,

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 6 AVRIL 2023

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

Vote du compte de gestion ;
Compte administratif ;
Affectation de résultat ;
Vote du Budget primitif 2023 ;
Autoriser le Maire à signer les avenants au marché initial.

COMMUNE - FINANCES :

Vote du compte de gestion ;
Compte administratif ;
Affectation de résultat ;
Vote du Budget primitif 2023 ;
Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du Département de Seine-Maritime : rénover le toit de l’école et de choisir le devis le mieux disant soit DAUPLEY pour un montant de 13 518€ HT ;
Impôts locaux : Fixation des taux ;
Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux ;
Attribution des subventions.

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 28 JUIN 2023

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

2023-20 - DM N°1 – Remboursement d’emprunts et FC TVA ;
2023-21 – Validation décision CAO : autoriser la négociation ;

COMMUNE - FINANCES :

2023-22 - Révision des tarifs communaux : Salle des Fêtes, Restaurant municipal, Garderie, étude, extrascolaire, manifestations, boissons ;
2023-23 – Autoriser le Maire à signer une convention de mise à disposition des locaux communaux à titre gracieux au bénéfice des associations ;
2023-24 - Attribution de subventions aux associations ;
2023-25 - Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour changer les rideaux occultants du dortoir et remettre en état le sol : trois devis pour les rideaux ont été reçus (Dumouchel, Fermetures production et Heytens) et un seul pour le sol : Dumouchel ;
2023-26 – DM N° 2 -Réajustement budget commune ;
2023-27 – Autoriser le paiement de la cotisation Chants d’Elles ;
2023-28 - Désignation des référents déontologues des élus ;
2023-29 – Adoption du Règlement Intérieur du Centre de Loisirs Municipal.

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 5 OCTOBRE 2023

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - FINANCES :

2023-29 – Modification de l’appellation RAMIPER et modification des statuts
2023-30 – Approuver le principe d’étude de rénovation de l’école (devis Architecte + projet)
2023-31 – DM N°2 Actualiser le BP 2023
2023-32 – Admission en non-valeur
2023-33 – Extinction de créance
2023-34 - Création d’un pote d’Adjoint Administratif
2023-35 - Suppression d’un poste d’Agent de Maîtrise Principal et création d’un poste d’Adjoint Technique
2023-36 - Suppression d’un poste d’Adjoint technique 1^ère classe et création d’un poste d’Adjoint Technique

COMMUNE - EICAPER :

2023-37 – DM N° 3 Virements de crédits
2023-38 - Création du Syndicat intercommunal pour le centre aquatique du plateau Est de Rouen (SICAPER)
2023-39 - Approuver l’avenant n° 5 à la Convention EICAPER.

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 30 NOVEMBRE 2023

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE et Ressources humaines :

2023-40 – SUPPRESSION de deux postes d’EJE (catégorie A filière social) ;
2023-41 - SUPPRESSION d’un poste d’Agent de Maîtrise et de deux postes : 1 d’Adjoint technique 1ere classe et de 2^ème classe et création de 2 postes d’Adjoint Technique 35/35^e;
2023-42 CRÉATION d’un poste d’Attaché Territorial 35/35^e;
2023- 43 – RECRUTER un agent au service Animation sur le grade d’adjoint technique 26.25/35^e;
2023-44 –– VOTER le tableau des effectifs 2023 ;
2023-45 – CHOISIR le prestataire pour le désamiantage de la maison des associations ;
2023-46 – APPROUVER la grille tarifaire du Centre de Loisirs ;
2023-47 – APPROUVER la participation des familles lors des sorties du Centre de loisirs ;
2023-48 – AUTORISER l’achat de matériel pour la cuisine scolaire d’un montant de 1 496.16 € pour une fontaine réfrigérée au restaurant scolaire et 7 296.90 € pour une marmite au restaurant scolaire.
2023-49 - Autoriser le versement d’une subvention exceptionnelle de 250 € à l’EPBE
2023 – 50 – EMETTRE un avis sur le projet de plan de Mobilité arrêté par MRN le 25 septembre 2023

COMMUNE / EICAPER :

2023-51- DM N°4 – Participations communes
2023-52 - Valider la décision de la CAO dans le cadre d’un avenant

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 20 DECEMBRE 2023

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE :

Finances :

2023-53 - DM N°5 – Ajustement du budget 2023

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 27 janvier 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

EICAPER

Avenant n° 4 - Consultation des entreprises pour la passation d’un contrat de concession de service public et tout autre, relative à l’exploitation du Centre Aquatique Intercommunal,
Marchés de travaux : Avenants aux marchés de travaux accordés,

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 28 février 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE et Ressources humaines :

Organisation du temps de travail : application des 1607 heures,
Règlement intérieur du Conseil municipal de Belbeuf,
Mise en œuvre du compte épargne temps (CET),
RIFSEEP : Modification seuil CIA (part variable) rédacteur et évolution des règles applicables au maintien du régime indemnitaire en cas d’absence pour maladie,
Adhésion santé prévention CDG 76 : signature de la convention.

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 7 avril 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

EICAPER

Vote du compte de gestion,
Compte administratif,
Affectation de résultat,
Vote du Budget primitif 2022,
Choix du mode gestion (fonctionnement) du Centre Aquatique.

COMMUNE – FINANCES :

Vote du compte de gestion,
Compte administratif,
Affectation de résultat,
Vote du Budget primitif 2022,
Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour le festival pierres en lumières 2022,
Autoriser la convention d’accueil scolaire intercommunal 2021/2026 et autoriser M. le Maire à signer cette convention,
Impôts locaux : Fixation des taux,
Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux,
Attribution des subventions.

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 23 mai 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE – FINANCES :

2022-22: DM N°1 – Affectation de résultat ;
2022-23: DM N°2 – Opérations patrimoniales ;
2022-28 :Révision des tarifs municipaux :
Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
Restaurant municipal,
Garderie scolaire (matin et soir),
Etude surveillée,
Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,
2022-29 : Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :
Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
2029-30 : Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas
Association « Sport-Santé No Limit »,
2022-31 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2022

COMMUNE – RH :

2022-24: Lignes directrices de gestion : Fixation du taux de promotion d’avancement de grade.
2022-25: Création d’un emploi permanent d’agent social à 27/35^e.
2022-26: Organisation de la dématérialisation des actes de la commune au Contrôle de légalité.
2022- 27: Demande d’aide à la réalisation du document unique des Risques professionnels.

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 8 SEPTEMBRE 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE – FINANCES :

2022-33 : Désignation membres de la commission de délégation de service public
2022-34 : Proposition de financement 2 500 000 € (révision de prix)
2022-35 : DM budget EICAPER

COMMUNE – RH :

2022-36 : Approuver la reprise du centre de loisirs BLJ par la commune
2022-37 : Recrutement de 2 CDD à 35H au grade d’Adjoint d’Animation (1 à l’indice majoré 354 l’autre à l’indice majoré 35) ;
2022-38 : Approuver les taux de vacations suivants pour compléter l’équipe d’animation ;
2022-39 : Approuver le recrutement d’un directeur de centre vacataire au taux de 70 E par jour ;
2022-40 : Approuver le passage de la crèche « bonne aventure » en statut de micro-crèche ;
2022-41 : Approuver les tarifs du centre de loisirs ;
2022-42 : Approuver le tableau des effectifs 2022 ;
2022-43 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS (USMEF)
2022-44 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS BSLC
2022-45 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition salle des Fêtes RAMIPER
2022-46 : Règlement local publicité intercommunal : RLPi : débat sans vote, pour ou contre les orientations présentées.
2022-47 : Autoriser la commune à rentrer dans ses immobilisations le montant du don pour 42 tableaux + deux sculptures (évaluation et intégration au domaine).

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 1er DECEMBRE 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

2022-48 : DM N° 2 Reclassement des opérations de maîtrise d’œuvre en copte de classe 23 « immobilisations en cours » de 2022,
2022-49 : DM N°3 Reclassement des opérations de maîtrise d’œuvre en copte de classe 23 « immobilisations en cours » de 2019 à 2021,
2029-50 : DM N° 4 Demande d’étalement des charges d’assurance sur 10 ans.

COMMUNE et RH :

2022-51 – Demande de subvention au titre des fonds de prévention des risques majeurs naturels,
2022-52 – DM N° 3 – réaffectation de crédits sur les comptes de fonctionnement,
2022-53 – Recrutement d’un adjoint d’animation pour la prise en charge d’une enfant en situation de handicap 3 fois par semaine à raison de 5.25 sur le temps du midi,
2022-54 – Fixer et approuver le taux de vacation d’un adjoint technique pour réaliser ponctuellement des heures de ménage (10.60 €/h),
2022-55 : Dans le cadre de la campagne de recensement 2023 il convient d’approuver le recrutement de 4 agents recenseurs,
2022-56 : approuver la nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement,
2022-57 : Autoriser le Maire à demander les subventions auprès des différentes administrations (département, préfecture…) pour les opérations :
- Création d’une armoire informatique à la Mairie,
- Achat et renouvellement de défibrillateurs,
2022-58 : Autoriser le Maire à signer deux conventions dans le cadre du changement de statut de la micro-crèche,
2022-59 : Approuver le Projet Educatif De Territoire du CLM,
2022-60 : Règlement de fonctionnement ET Projet d’Établissement de la micro crèche,
2022-61 : Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2023,
2022-62 : Approuver la méthode d’indemnisation des agents recenseurs,
2022-63 : Octroi de subventions,
2022-64 : Eclairage Public,

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

2022

2021

Séance du 1er avril 2021

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Budget primitif Commune :

Compte de gestion du trésorier municipal 2020
Compte administratif 2020
Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
Subventions aux associations
Impôts directs locaux : Fixation des taux
Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux
Budget primitif 2021

Budget primitif EICAPER :

Compte de gestion du trésorier municipal 2020
Compte administratif 2020
Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
Budget primitif 2021

Métropole Rouen Normandie :

Approbation du rapport de la CLETC du 15 février 2021

Eclairage public sur le territoire de la commune

Réglementation des heures de mise en service/coupure de l’éclairage public sur la commune

Personnel :

Suppression d’un emploi de rédacteur principal 2^ème classe au 1^er avril 2021
Création d’un emploi de rédacteur principal 1ere classe au 1^er avril 2021

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 17 juin 2021

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances – Budget principal :

Compte administratif 2020,
Budget 2021 - décision modificative n° 1
Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,
Exonération des Taxes Foncières,

Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf - EICAPER

Marchés de travaux : Résultats de la commission d’appel d’offres du 31 mai 2021,
Avenant n° 3 : intégration de la commune de Saint-Aubin-Celloville,

Personnel municipal

Mise en place du régime indemnitaire « RiFSEEP »,

Révision des tarifs municipaux :

Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
Restaurant municipal,
Garderie scolaire (matin et soir),
Etude surveillée,
Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

Association « Sport-Santé No Limit »,

Affaires scolaires

Horaires de classes applicables à la rentrée de septembre 2021,

Gaec de l’Abreuvoir (Franqueville-St-Pierre)

Avis à donner,

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 30 juin 2021

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Aménagement de la Place du Panetier du Roy :

Acquisition de la propriété sise 33, rue des Canadiens

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 30 septembre 2021

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Réaffectation de crédits – DM N° 2
Création d’un poste d’Agent de Maîtrise et adoption du tableau des effectifs
Adoption du Règlement intérieur de la Crèche

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 16 décembre 2021

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Prendre acte des nouvelles dispositions en matière de prévoyance avec l’obligation pour l’employeur public de participer financièrement à hauteur au minimum de 20 % d’un montant de référence, et pour les contrats santé à hauteur au minimum de 50 % d’un montant de référence,

Convention de mise à disposition d’équipements de protections et de produits sanitaires avec la Métropole Rouen Normandie,

Signature de contrats CDD pour accroissement d’activité (2 personnes),

Signature d’un CDI afin de pérenniser un poste d’Auxiliaire de puériculture à la Crèche.

Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges du 30 septembre 2021.

Subvention aux associations

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Séance du 5 mars 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273

Finances :

Compte administratif 2019 (budget principal et budget EICAPER),
Compte de gestion du trésorier municipal 2019,
Affectation du résultat de l’exercice 2019,

EICAPER (Entente Intercommunale pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen) :

Avenant n° 2 : intégration de la commune de Quévreville-la-Poterie

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 11 juin 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances :

Budget primitif 2020,
Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
Participations financières aux syndicats intercommunaux 2020,
Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020.

Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf

Budget annexe 2020.

Révision des tarifs municipaux :

Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
Restaurant municipal,
Garderie scolaire (matin et soir),
Etude surveillée,
Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf.

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

Association « Sport-Santé No Limit ».

Crèche municipale :

Règlement intérieur de la crèche :

Chapitre V - Participation financière des familles /Paragraphe 2 – Calcul de la facturation.

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 10 juillet 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue

de l’élection des sénateurs,

Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID).

Finances :

Budget annexe EICAPER (ligne de trésorerie),
Décision modificative n°1,

Métropole Rouen Normandie :

Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID),

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 27 août 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :

Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 31 juillet 2020,

Métropole Rouen Normandie :

Désignation d’un membre titulaire à siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),

Mission Locale :

Désignation d’un représentant au sein de la Mission Locale,

Affaires scolaires :

Renouvellement du contrat de prestation de service entre la commune de Belbeuf et l’Association Profession Sport & Loisirs 76 pour l’année 2020/2021,

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 6 octobre 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :

Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 6 octobre 2020,
Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,
Réalisation d'un emprunt de 3 000 000€ sur 3 ans,

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 22 octobre 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :

Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 12 octobre 2020,
Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 17 décembre 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

Budget principal - Décision modificative n°1,

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 23 mai 2020

Election du Maire et des Adjoints,
Fixation du nombre d’adjoints,
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
Délégation du Conseil Municipal au Maire (L 2122-22 et L 21122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales),
Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux,
Election des Membres du C.C.A.S,
Constitution des commissions communales,
Convention de répartition des charges financières induites par le déploiement à compter du 2020 du dispositif de recueil des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports au sein de la Commune de Mesnil-Esnard.
Questions diverses

CONSULTER LE COMPTE RENDU

2020

2019

Séance du 11 avril 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

Compte administratif 2018
Compte de gestion 2018
Affectation des résultats de l’exercice 2018
Budget primitif 2019
Taux d’imposition des taxes directes locales 2019
Participations financières aux syndicats intercommunaux 2019
Réitération de garantie d’emprunt à hauteur de 100% à la Plaine Normande dans le cadre d’un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Marché Public :

Avenant n°1 au marché public de travaux de réfection de la toiture du clocher de l’église de Belbeuf pour le lot n° 2 « charpente/couverture »

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen

Budget annexe
Avenant n°1 à la convention n°1 EICAPER du 11 octobre 2018

Métropole Normandie Rouen

Adoption du règlement de collecte
Avis sur le projet du PLU arrêté par la Métropole Rouen Normandie

Personnel

Créations d’emplois 2019
Prime exceptionnelle suite aux déclarations de Mr le Président de la République

Questions diverses

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 23 mai 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen

Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
Agrandissement de l’assiette foncière du terrain de la future piscine

Finances :

Compte de gestion 2018
Budget annexe du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
Décision modificative n°1

Tirage au sort des jurés d’assises 2020

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 4 juillet 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

Attribution de subventions aux associations pour l’année 2019,

Vie scolaire :

Contrat de prestation de service entre la commune et Profession Sport et Loisirs 76,

Révision des tarifs municipaux :

Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
Restaurant municipal,
Garderie scolaire (matin et soir),
Etude surveillée,
Fixation des tarifs pour les manifestions, spectacles et animations diverses,
Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de sport :

Monsieur LEBLOND, intervenant extérieur « Yoga »,
Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
Ecole d’Horticulture et du Paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade, rue du Clos Thomas :

Association « Sport-Santé No Limit,

Questions diverses.

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Séance du 12 septembre 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Syndicat Intercommunal du Lycée Galilée

Dissolution du syndicat intercommunal du lycée Galilée
Clé de réparation de l’actif
Cession des équipements du SLIG à la Région Normandie

Syndicat Intercommunal des collèges

Transfert des propriétés des ensembles immobiliers de l’ex-Syndicat des collèges

Cimetière communal

Révision des tarifs des concessions, columbariums et cavurnes

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 5 décembre 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 24 septembre 2019
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Métropole Rouen Normandie

Finances :

Budget primitif 2019 - Décision modificative n°1
Budget EICAPER 2019 - Décision modificative n°1
Indemnité de conseil au trésorier municipal au titre de l’année 2019
Subvention exceptionnelle à l’Association Belbeuf Loisirs Jeunes pour achat de matériel
Subvention à la « Prévention routière »
Subvention exceptionnelle à l’Ecole de Musique du Plateau Est pour achat de matériel
Subvention à l’Association Rock and blues
Convention financière avec la Commune de Mesnil-Esnard pour la création d’un poste de traitement des CNI sur le Plateau Est (ancien Canton de Boos)

Personnel communal :

Création et suppression de poste

Bibliothèque municipale :

Opération de désherbage d’ouvrages obsolètes en faveur d’une association en Seine-Maritime

Questions diverses.

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Retranscription compte rendu - Conseil Municipal

2024

2023

2022

2021

2020

2019