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Arrêtés municipaux

Retrouvez les principaux
arrêtés municipaux
de la commune de BELBEUF

Actualités

Permanence juridique gratuite en mairie
Le samedi matin, de 9h00 à 12h00,

une semaine sur deux (les semaines avec un numéro pair),

une permanence juridique gratuite est assurée en mairie de Belbeuf, par un avocat :

Maître VIRELIZIER, avocat exerçant à Rouen et à Le Mesnil-Esnard,

02.32.76.14.31

06.62.61.65.01

www.avocat-virelizier.fr

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Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !
Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes !

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Plan canicule 2019
P L A N   C A N I C U L E

         En cas de fortes chaleurs, La mairie et en particulier le Centre Communal d’Action Sociale vous proposent, si vous le souhaitez, de vous faire recenser sur une liste où nous enregistrons les personnes qui présentent un risque en raison de leur âge, de leur état de santé ou d’isolement.

         En cas d’alerte donnée par la météo, cela nous permettra de vous contacter et si besoin de faire intervenir les services compétents (service de soins à domicile, service d’aide-ménagère).

Si vous avez connaissance de personnes fragiles, n’hésitez pas à nous communiquer leurs noms, afin d’entrer en relation avec elles.

         Nous tenons à votre disposition à la mairie une brochure comportant quelques conseils utiles et simples tels que ; fermer les volets, aérer aux heures fraîches, boire régulièrement de l’eau.

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COP 21 - Belbeuf dans l'accord de Rouen pour le climat
COP 21 – Belbeuf dans l’accord de Rouen pour le climat

Lors de la réunion du conseil municipal du 18 octobre 2018, notre commune s’est engagée pour apporter sa contribution à l’accord de Rouen pour le climat, dans le cadre de la COP 21.

Consciente de la nécessité de mettre en œuvre rapidement les mesures d'atténuation des émissions de gaz à effet serre nécessaires à la limitation du réchauffement climatique global à +2°C, voire si possible +1,5°C à l'horizon 2100, ainsi que les mesures d'adaptation permettant aux territoires d'anticiper les changements climatiques inévitables, la France a adopté, le 17 août 2015, la Loi n^o 2015-992 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, dite Loi TECV.

En plus de confirmer les objectifs français de réduction des émissions de GES, de réduction des consommations d'énergie et d'augmentation progressive de la part d'énergies renouvelables dans le mix énergétique national, la Loi TECV développe plusieurs outils de gouvernance et de programmation de l’échelle nationale à l’échelle locale :
- La stratégie nationale bas carbone (art 173)
- La Programmation pluriannuelle de l'énergie (art 176)
- Les schémas régionaux climat air énergie ou SRCAE, bientôt intégrés aux SRADDET (art 188)
- Les Plans climat air énergie territoriaux ou PCAET (art 188)
Selon la Loi TECV :
- les EPCI regroupant plus de 20 000 habitants doivent adopter un PCAET au plus tard le 31 décembre 2018.
- les EPCI de plus de 50 000 habitants existants au 1er janvier 2015 doivent adopter un PCAET au 31 décembre 2016
La Métropole Rouen Normandie, née au 1er janvier 2015, forte de 71 communes et 500 000 habitants, est donc concernée par cette obligation réglementaire.

L’Arrêté du 4 août 2016 et le Décret n° 2016-849 du 28 juin 2016 précisent les modalités d’application de l’article 188 de la Loi TECV, et notamment la liste des polluants atmosphériques à comptabiliser, les secteurs émetteurs à considérer, le contenu attendu du PCAET et les modalités de communication aux services de l’État.

Le PCAET doit être élaboré pour 6 ans, avec une évaluation à 3 ans. Il est composé d'un diagnostic, d'une stratégie territoriale, d'un plan d'actions et d'un dispositif de suivi et d'évaluation

Pour la Métropole Rouen Normandie, 2017 fut l'année de réalisation du diagnostic. Au regard de ses résultats, et pour être en phase avec les objectifs nationaux, la Métropole s'est d'ores et déjà fixée les objectifs suivants à l'horizon 2050 : Diviser par 2 les consommations énergétiques actuelles du territoire ; Multiplier par 2,5 la production d’énergies renouvelables (EnR) sur le territoire ; Consommer 100% d'énergies d'origines renouvelables, produites à partir des ressources du territoire ou de territoires limitrophes

2018 est l'année d'élaboration de la Stratégie territoriale et du Plan d'actions.

Soucieuse de co-construire ce dernier avec l'ensemble des acteurs publics et privés locaux qui contribuent de manière commune mais différenciée aux consommations et émissions du territoire, la Métropole a décidé d'impliquer les forces en présence via un dispositif de mobilisation et de concertation baptisé COP 21 locale, s'inspirant de la 21ème conférence internationale pour le climat reçue à Paris en décembre 2015.

Cette COP 21 locale, co-animée par la Métropole Rouen Normandie et son partenaire le WWF France, doit permettre d'identifier une série d'actions et de mesures concrètes donnant un ancrage territorial au PCAET.

L'ensemble des actions identifiées, nommées "Engagements COP21", ont été rassemblées dans l’Accord de Rouen pour le climat, signé par l'ensemble de ses contributeurs le 29 novembre 2018.

PROPOSITIONS D’ENGAGEMENTS DE LA COMMUNE DE BELBEUF

PATRIMOINE COMMUNAL
1. Mise en place d’un outil de suivi des consommations de fluides (eau, électricité, gaz…) sur l’ensemble des bâtiments afin d’identifier les bâtiments les plus énergivores, de prioriser les travaux à engager et de mesurer les gains énergétiques réalisés.
1. En partenariat avec le CEP de la Métropole, réalisation du pré-diagnostic énergétique de l’Ecole maternelle et élémentaire Maurice Genevoix afin d’identifier les travaux d’amélioration énergétique à programmer.
1. Renouvellement des éclairages intérieurs et passage aux LED, d’ici fin 2020, sur :
- La Mairie
- L’école Maurice Genevoix
- La salle de sport « Jacques Anquetil »
- Et plus généralement l’ensemble des bâtiments communaux
ECO-CONSTRUCTION DE NOUVEAUX BATIMENTS
1. Dans le cadre de la construction d’un nouveau bâtiment ou de la réhabilitation complète d’un bâtiment existant permettant de réunir « salle des fêtes » et « salle des associations », intégration au projet d’un ou plusieurs des critères suivants :
- Objectifs de performance énergétique anticipant la RT 2020.
- Utilisation de matériaux biosourcés : Ossature et/ou bardage bois PEFC, isolants naturels ou recyclés, revêtements de sols partiellement naturels et n’émettant pas de COV, de formaldéhydes ou autres substances nocives pour la santé humaine…
- Installation de panneaux solaires PV pour la production d’électricité en autoconsommation.
- Equipement intégral en éclairages LED et pose de détecteurs de présence.
1. Dans le cadre du projet de future Piscine inter-municipale du Plateau Est, réflexion globale sur le bilan énergétique et le coût global du projet :
- Conception bioclimatique et/ou à Haute Performance Environnementale.
- Piscine passive » ou « piscine à énergie positive ».
- Production d’énergies renouvelables sur site (solaire PV, solaire thermique, bois énergie…)
- Aménagements favorisant l’infiltration des eaux et limitant l’imperméabilisation.
- Démarche « chantier vert ».
ECLAIRAGE PUBLIC
1. Poursuite de la modulation de l’éclairage public avec extinction complète sur la commune à l’exception du secteur de Saint Adrien les jeudis, vendredis et samedis.
ENERGIES RENOUVELABLES
1. Souscription d’un premier contrat d’approvisionnement en électricité d’origine 100% renouvelable auprès d’un fournisseur local, pour l’église Notre-Dame-de-Belbeuf, par exemple.
2. En prévision de la réfection de la toiture de l’école Maurice Genevoix, réalisation d’une étude de faisabilité visant à envisager l’installation de panneaux solaires photovoltaïques, en autoconsommation individuelle ou collective.
QUALITE DE L’AIR INTERIEUR
1. Réalisation de l’autodiagnostic qualité de l’Air Intérieur sur l’école maternelle et primaire, en suivant le « Guide pratique pour une meilleure qualité de l'air dans les lieux accueillant des enfants » du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
2. Formation du personnel à l’achat des produits à faible émission de solvants et à une utilisation raisonnée des produits d’entretien.
MOBILITE
1. Lors du renouvellement d’un véhicule technique thermique des services municipaux, acquisition d’un véhicule électrique équivalent si le budget le permet.
1. Relance du pédibus de l’école primaire, pour mémoire, il avait été le premier mis en place sur l’agglomération.
1. En coopération avec la Métropole, soutien à la réalisation des différentes portions de voies cyclables et des aménagements nécessaires pour achever la liaison entre le centre bourg et le lycée Galilée.
AGRICULTURE ALIMENTATION
1. Dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial (PAT) de la Métropole Rouen Normandie, évaluation du taux actuel de produits Bio et Locaux dans la restauration scolaire et introduction de 2 objectifs :
- 20% de produits issus de l’agriculture biologique d’ici 2022 (objectif règlementaire)
- 20% de produits issus de filières courtes régionales d’ici 2022
1. Mise en place d’une Table de tri à la cantine de l’école élémentaire. Pesage quotidien, affichage et organisation d’animations de sensibilisation des enfants à la réduction du gaspillage alimentaire, en coopération avec les agents de la restauration scolaire.
BIODIVERSITE ET MILIEUX NATURELS
1. En complémentarité de la mise en œuvre de l’extinction de l’éclairage public, organisation d’animations pédagogiques sur la découverte de la faune nocturne (oiseaux, chiroptères, batraciens, mammifères…) et sur l’observation du ciel étoilé, en partenariat avec des associations locales.
2. Organisation d’un programme de découverte des coteaux calcaires et de leur biodiversité, en partenariat avec plusieurs associations (CARDERE, GMN, CEN, LPO ….) à destination des scolaires et des citoyens. Lancement à titre expérimental, d’une action de verdissement de l’espace public, en partenariat avec l’association FIL VERT et la Métropole Rouen Normandie.
SENSIBILISATION
1. Eco-labellisation d’une première manifestation festive, culturelle ou sportive, puis de l’ensemble des manifestations organisées ou Co-organisées par la commune.
  1. Lutte contre les dépôts sauvage et les incivilités par l’impression de supports divers (tracts, panneaux d’affichage, d’autocollants ….)
  2. Organisation des journées citoyennes de ramassage des déchets en partenariat avec les écoles de la commune.
EXEMPLARITE DE LA COMMUNE
1. Intégration de critères environnementaux dans l’ensemble des procédures d’achat de la commune et participation des agents communaux concernés aux formations du réseau RANCOPER.
2. Mise en place du tri-sélectif dans les bureaux administratifs, les services techniques, les écoles et les bâtiments extérieurs.
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Communiqué de presse

Le déploiement de la fibre à Belbeuf se poursuit et d’ici la fin de l’année, plus de 8% des logements et locaux professionnels de la commune seront éligibles à la Fibre.

Dès le mois de janvier 2019, plus de 80 foyers Belbeuviens pourront souscrire un abonnement fibre. Les premiers foyers éligibles sont situés à proximité de l’armoire fibre situé rue Pasteur.

SFR poursuit le déploiement de la fibre, quartier par quartier pour raccorder 500 nouveaux foyers dans le courant de l’année 2019. D’ici fin 2020, la majorité des logements Belbeuviens bénéficieront de la vitesse et de la performance du Très Haut Débit. Les habitants et professionnels pourront ainsi profiter d’un débit moyen 40 fois supérieur à celui de l’ADSL.

Comment vérifier l’éligibilité d’un foyer et souscrire à l’offre SFR ?

Il sera possible de vérifier l’éligibilité du foyer et de souscrire à l’offre Très Haut Débit de 3 façons :

En saisissant son adresse ou numéro de téléphone sur le site : http://www.sfr.fr/box-internet/la-fibre-chez-vous/#
Par téléphone, en appelant le 1099.
En se rendant dans une boutique SFR (Liste des boutiques sur http://boutique.sfr.fr ).

Après avoir souscrit à l’offre Fibre SFR, une équipe de technicien se rendra au domicile des usagers.

Comment équiper son logement ?

En habitat collectif (copropriété ou bailleur), une convention d’opérateur d’immeuble doit être signée avec SFR pour autoriser l’installation d’un point de raccordement dans les parties communes. Cet équipement des parties communes de l’immeuble est réalisé aux frais exclusifs de l’opérateur, cela ne coûte rien aux habitants. Le raccordement final de chaque logement se réalise ensuite, à la prise d’abonnement auprès de l’opérateur commercial.

En maison individuelle, la convention d’opérateur d’immeuble n’est pas requise : le raccordement du pavillon est réalisé après abonnement, à partir d’un boîtier situé dans la rue (généralement dans une chambre en voirie ou sur un poteau) et destiné à desservir un ou plusieurs pavillons. En principe, le pavillon est raccordé techniquement selon le même mode que le réseau téléphonique (soit souterrain, soit aérien). Il n’y a pas de frais de mise en service sauf si des travaux particuliers d’aménagement sur la propriété privée s’avèrent nécessaires pour ce raccordement (par exemple l’installation d’un fourreau dans le jardin), ceux-ci sont à la charge du propriétaire.

Quelles sont les performances de la fibre ?

Avec près de 7 écrans connectés par foyer (du smartphone à la télévision connectée en passant par les PC et tablettes) et avec l’accroissement des services et de l’audiovisuel en ligne, la demande de débits explose. La fibre, grâce aux débits de plus en plus performants qu’elle propose, constitue la meilleure technologie pour répondre à cette demande et offre aux particuliers comme aux entreprises, une expérience exceptionnelle leur permettant de profiter au quotidien du meilleur du numérique et des contenus en simultané.

Technologie ultra moderne, la fibre propose des débits parmi les plus élevés du marché, permettant de répondre à l'explosion des usages, aux services toujours plus innovants et à la convergence des contenus.

Avec la fibre, vous pouvez :

► TÉLÉCHARGEZ un film (700 Mo) en 7 secondes (contre 5 minutes en Adsl) ou une série de 10 épisodes (5000 Mo) en 50 secondes (contre 45 minutes en Adsl)

► JOUEZ EN RESEAU et prenez vos adversaires de vitesse

► METTEZ EN LIGNE une centaine de photos en 5 secondes (contre 3 minutes en Adsl)

► TRANSFORMEZ VOTRE TV en écran de cinéma

Visuels et photos sur la fibre

Il est possible de télécharger gratuitement des visuels et photos (fibre, travaux) dans la médiathèque SFR, libre de droit : http://alticefrance.com/m%C3%A9diath%C3%A8que

Entrez dans l’ère de la fibre optique

Le développement des services de fibre jusqu’au domicile (FTTH) et les modalités du déploiement au plus près des abonnés sont l’aboutissement d’un travail ayant impliqué les pouvoirs publics, les professionnels de l’immobilier et les opérateurs. Les spécificités intrinsèques de la fibre optique dépassent très largement celles des réseaux actuels : performance, fiabilité, rapidité, simplicité, simultanéité des usages.

La pérennité de la fibre optique est garantie par ses très hautes performances et par les perspectives d’innovation qu’elle offre aux utilisateurs et aux opérateurs de télécommunications.

Aujourd’hui, le contexte technique et règlementaire relatif au déploiement du FTTH est en place. En toute conformité, SFR en coopération avec les collectivités locales s’est activement investi dans le déploiement des réseaux fibre en France notamment dans notre commune où il est l’opérateur en charge de ce déploiement.

Le déploiement de la Fibre dans chaque immeuble est un pré-requis important. Les bailleurs, syndics, propriétaires doivent autoriser SFR à mettre en place les infrastructures.

La mairie s’est activement engagée pour apporter tout le support nécessaire au bon déroulement des opérations.

Equiper son immeuble en fibre : pourquoi choisir SFR ?

Liberté de choix de l’opérateur commercial

ü Conformément aux recommandations de l’ARCEP (autorité de régulation), SFR ouvre son réseau aux autres opérateurs,afin que les résidents soient libres du choix de l’opérateur commercial.

La valorisation sans frais du patrimoine immobilier

ü SFR vous propose la fibre optique et prend à sa charge l’intégralité des frais de déploiement, d’entretien et de supervision, sur les immeubles bâtis. Dans l’immobilier neuf, le fibrage est pris en charge par le promoteur/constructeur.

Le déploiement de la fibre dans les meilleures conditions

ü Le déploiement est strictement encadré par la signature obligatoire d’une Convention définie par l’ARCEP.

ü SFR s’engage sur les services en vous garantissant une solution conforme aux standards techniques et un suivi dans le temps des installations…

Pour équiper votre immeubles : mode d’emploi

1 – Si vous êtes en copropriété, inscrivez le déploiement de la fibre à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale

2 - Votez en Assemblée Générale des Copropriétaires (à la majorité de l’article 24) la résolution autorisant le Syndic à signer avec SFR la Convention de déploiement.

3 – Retournez la convention signée à SFR ou ses représentants.

Si l’immeuble n’est pas en copropriété, vous pourrez simplement donner votre accord en signant directement une convention avec SFR.

Pour toute demande d’informations, n’hésitez pas à vous rendre sur le site www.lafibresfr.fr ou www.logementconnecte.fr où vous trouverez l’ensemble de la documentation. Vous pouvez également envoyer un mail à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

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Collecte de papiers et de cartons pour l'école
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Le frelon asiatique
Le frelon asiatique

Le frelon asiatique, ou « frelon à pattes jaunes » est reconnu comme espèce exotique envahissante depuis 2018. C’est un prédateur des abeilles qui menace la filière apicole française et la biodiversité en général. Le frelon asiatique n’est pas agressif, sauf s’il se sent attaqué ou si l’on s’approche de son nid. La piqûre accidentelle par un frelon est douloureuse, et peut être dangereuse pour les personnes allergiques, au même titre que toutes les piqûres de guêpes.

Au printemps, les nids de frelons asiatiques sont de petite taille, et se situent entre le sol et 6 m de hauteur maximum : sous un faîtage de toiture, un plafond de garage, du mobilier ou un abri de jardin, dans une haie… C’est à cette période que le nid est plus facile à détruire, avant que la colonie n’essaime, en été, et installe son nid à la cime des arbres, à une grande hauteur !

Afin d’organiser la destruction des nids de frelons asiatiques, une plateforme, financée par les Conseils départementaux de la Seine-Maritime et de l’Eure est chargée de recenser et centraliser l’ensemble des demandes de destruction des nids de frelons. Elle apporte une expertise pour l’identification du frelon, et oriente le demandeur vers des professionnels référencés, certifiés pour l’utilisation des produits biocides, engagés à utiliser des méthodes et des produits sans danger pour l’environnement.

En cas de découverte d’un nid de frelons asiatiques :

-          Appelez la plateforme de lutte contre le frelon asiatique, au : 02.77.64.57.76

-          Ou consultez le site Internet de cette plateforme à l’adresse suivante :

-          http://www.frelonasiatique76.fr/

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