Réunions du conseil municipal
Séance du 10 juillet 2020
- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue
de l’élection des sénateurs,
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID).
Finances :
- Budget annexe EICAPER (ligne de trésorerie),
- Décision modificative n°1,
Métropole Rouen Normandie :
- Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID),
Questions diverses.
Séance du 11 juin 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Finances :
- Budget primitif 2020,
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
- Participations financières aux syndicats intercommunaux 2020,
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020.
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
- Budget annexe 2020.
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin et soir),
- Etude surveillée,
- Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
- Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf.
Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :
- Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
- Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas
- Association « Sport-Santé No Limit ».
Crèche municipale :
- Règlement intérieur de la crèche :
Chapitre V - Participation financière des familles /Paragraphe 2 – Calcul de la facturation.
Questions diverses.
- Election du Maire et des Adjoints,
- Fixation du nombre d’adjoints,
- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
- Délégation du Conseil Municipal au Maire (L 2122-22 et L 21122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales),
- Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux,
- Election des Membres du C.C.A.S,
- Constitution des commissions communales,
- Convention de répartition des charges financières induites par le déploiement à compter du 2020 du dispositif de recueil des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports au sein de la Commune de Mesnil-Esnard.
- Questions diverses
Séance du 5 mars 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Métropole Rouen Normandie :
- Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
- Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
Finances :
- Compte administratif 2019 (budget principal et budget EICAPER),
- Compte de gestion du trésorier municipal 2019,
- Affectation du résultat de l’exercice 2019,
EICAPER (Entente Intercommunale pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen) :
- Avenant n° 2 : intégration de la commune de Quévreville-la-Poterie
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Métropole Rouen Normandie :
- Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
- Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
- Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 24 septembre 2019
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Métropole Rouen Normandie
Finances :
- Budget primitif 2019 - Décision modificative n°1
- Budget EICAPER 2019 - Décision modificative n°1
- Indemnité de conseil au trésorier municipal au titre de l’année 2019
- Subvention exceptionnelle à l’Association Belbeuf Loisirs Jeunes pour achat de matériel
- Subvention à la « Prévention routière »
- Subvention exceptionnelle à l’Ecole de Musique du Plateau Est pour achat de matériel
- Subvention à l’Association Rock and blues
- Convention financière avec la Commune de Mesnil-Esnard pour la création d’un poste de traitement des CNI sur le Plateau Est (ancien Canton de Boos)
Personnel communal :
- Création et suppression de poste
Bibliothèque municipale :
- Opération de désherbage d’ouvrages obsolètes en faveur d’une association en Seine-Maritime
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Syndicat Intercommunal du Lycée Galilée
- Dissolution du syndicat intercommunal du lycée Galilée
- Clé de réparation de l’actif
- Cession des équipements du SLIG à la Région Normandie
Syndicat Intercommunal des collèges
- Transfert des propriétés des ensembles immobiliers de l’ex-Syndicat des collèges
Cimetière communal
- Révision des tarifs des concessions, columbariums et cavurnes
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2019,
Vie scolaire :
- Contrat de prestation de service entre la commune et Profession Sport et Loisirs 76,
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin et soir),
- Etude surveillée,
- Fixation des tarifs pour les manifestions, spectacles et animations diverses,
- Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,
Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de sport :
- Monsieur LEBLOND, intervenant extérieur « Yoga »,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
- Ecole d’Horticulture et du Paysage « Hortithèque »,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade, rue du Clos Thomas :
- Association « Sport-Santé No Limit,
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Centre Aquatique du plateau Est de Rouen
- Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- Agrandissement de l’assiette foncière du terrain de la future piscine
Finances :
- Compte de gestion 2018
- Budget annexe du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
- Décision modificative n°1
Tirage au sort des jurés d’assises 2020
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Compte administratif 2018
- Compte de gestion 2018
- Affectation des résultats de l’exercice 2018
- Budget primitif 2019
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2019
- Participations financières aux syndicats intercommunaux 2019
- Réitération de garantie d’emprunt à hauteur de 100% à la Plaine Normande dans le cadre d’un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Marché Public :
- Avenant n°1 au marché public de travaux de réfection de la toiture du clocher de l’église de Belbeuf pour le lot n° 2 « charpente/couverture »
Centre Aquatique du plateau Est de Rouen
- Budget annexe
- Avenant n°1 à la convention n°1 EICAPER du 11 octobre 2018
Métropole Normandie Rouen
- Adoption du règlement de collecte
- Avis sur le projet du PLU arrêté par la Métropole Rouen Normandie
Personnel
- Créations d’emplois 2019
- Prime exceptionnelle suite aux déclarations de Mr le Président de la République
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion
Tarif municipal :
- Restauration des enfants inscrits au centre de loisirs sans hébergement
Finances :
- Budget primitif 2018 : décision modificative n°03
- Indemnité du trésorier municipal 2018
Personnel :
- Créations de poste et avancements de grade 2019
Questions diverses.