Réunions du conseil municipal
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen :
- Approbation du programme entériné par l’EICAPER
- Acquisition de terrain et frais d’acte.
- Missions de l’assistant à la maitrise d’ouvrage (AMO).
- Etudes complémentaires : Géomètre, sondages, dossier « Loi sur l’eau ».
- Décision modificative du budget primitif 2018 « Centre Aquatique ».
- - Financement AMO
- - Concours de Maîtrise d’Œuvre (frais d’insertion, primes de concours).
- - Acquisition de terrain et frais d’acte.
- - Etudes complémentaires :
- Géomètre
- Dossier « Loi sur l’eau » et sondages.
- Etudes géotechniques préalables G1.
- Indemnisation des 2 candidats non retenus au terme du jury de concours de maitrise d’œuvre
- Election du jury de concours de maitrise d’œuvre
Métropole Rouen Normandie :
- Débat sur les orientations générales du PADD de la Métropole Rouen Normandie,
- Adoption des engagements COP 21 locale
- ZAC des Génétais – Intégration dans le domaine public des voies et réseaux
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen :
- Création de l’Entente Intercommunale du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (EICAPER) - Convention n° 1.
- Approbation de la création de l’Entente Intercommunale du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (EICAPER).
- Entériner les termes de la convention n° 1 y afférente.
- Désignation de 3 représentants titulaires et de 3 représentants suppléants de la commune au sein de la Conférence Intercommunale.
- Organisation de la Maitrise d’Ouvrage Unique de la commune de Belbeuf - convention n° 2 –
- Délégation de la Maitrise d’Ouvrage Unique de la Commune de Belbeuf.
- Entériner les termes de la convention n° 2 y afférente.
- Désignation de l’assistant à la maitrise d’ouvrage (AMO).
- Acquisition de terrain et des frais d’acte.
Métropole Rouen Normandie :
- Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 2 juillet 2018.
Zone d’activités des Ondelles :
- Création d’un parking et d’un accès sur la RD 91.
- Cession de terrain à la société Prestige Foncier.
Travaux de réfection du clocher de l’église de Belbeuf :
- Attribution du marché public des lots n°1- Echafaudage et n°2 Couverture.
Associations :
- Désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration de BLJ.
- Attribution de subventions aux associations.
Administration Générale :
- Délégation au Maire pour les demandes de subventions et fonds de concours par organismes divers publics et privés.
Personnel :
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial 2ème classe.
Règlement général sur la protection des données (RGPD) :
- Contrat d’accompagnement avec l’Association pour le développement et l’innovation numérique des collectivités (ADICO).
Complémentaire santé pour les habitants de la commune de Belbeuf :
- Appel à partenariat.
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2018,
Vie scolaire :
- Contrat de prestation de service entre la commune et l’association profession sport et jeunesse 76 pour les nouvelles activités périscolaires et l’étude surveillée 2018/2019,
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin/soir),
- Etude surveillée,
Renouvellement des conventions de mise à disposition de la halle de sports :
- Monsieur Leblond, Professeur de Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute-Normandie,
- Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « Rue du Clos Thomas » :
- Association « Sport-santé No Limit »,
Personnel :
- Recrutement d’un vacataire pour une mission spécifique,
- Création d’un emploi d’adjoint d’animation principal de 2ème classe,
Prolongation de l’expérimentation des coupures d’électricité la nuit,
Tirage au sort des jurés d’assises 2019,
Transfert du bureau de vote n°2 « Maison des Associations » vers le Restaurant Municipal,
Convention d’adhésion au pôle santé/prévention du CDG 76,
Contrat d’accompagnement avec l’Association pour le Développement et l’innovation numérique des Collectivités (ADICO),
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Compte administratif 2017
- Compte de gestion 2017
- Affectation des résultats de l’exercice 2017
- Budget primitif 2018
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2018
- Participations des finances aux syndicats intercommunaux 2018
- Admission en non-valeur des produits locaux irrécouvrables
- Tarifs municipaux : spectacles, manifestations et animations avec ou sans restauration
Eglise de Belbeuf :
- Restauration de la toiture et du clocher de l’église - demande de subventions auprès du Département de la Seine-Maritime et de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) et du Fonds de Soutien à l’investissement Public Local (F.S.I.L)
Personnel communal
- Créations d’emplois – Avancements de grades 2018
Commission municipale :
- Constitution d’un groupe de travail « Maison des Associations/Salle des Fêtes »
Environnement
- Autorisation de passage et de balisage sur itinéraires de randonnées
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Budget primitif 2017 : décision modificative n°01,
- Subvention Club Nautique de Belbeuf,
- Indemnité du trésorier municipal 2017,
- Admission en non-valeur des produits irrécouvrables 2016,
Piscine
- Convention de prise en charge de l’étude juridique,
Métropole Rouen Normandie
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts,
Personnel Communal :
- Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents,
- Créations d’emplois non permanents,
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Subvention complémentaire BLJ,
- Instauration de la taxe sur la consommation finale d’électricité suite au retrait de la Métropole du SDE 76 et fixation du coefficient multiplicateur,
Marché de transport scolaire :
- Attribution du marché de transport scolaire 2017,
Métropole Rouen Normandie :
- Modification des statuts de la Métropole Rouen Normandie suite au transfert du siège de la Métropole à l’immeuble 108, allée François Mitterrand à Rouen,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « rue du Clos Thomas » :
- Association « Sport-Santé No Limit,
Personnel Communal :
- Création de postes,
Crèche Municipale :
- Modification du règlement intérieur de la crèche municipale,
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances et recouvrement des créances :
- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2017,
- Affiliation au centre de remboursement des CESU (CRCESU) paiement pour la crèche municipale,
- Convention pour le paiement des titres par cartes bancaires,
Vie Scolaire :
- Horaires de fonctionnement de l’école à la rentrée de septembre 2017,
- Projet Educatif de Territoire (PEDT),
- Natation scolaire,
- Contrat de prestation de service entre la commune et l’Association Profession Sport et Jeunesse 76 pour les activités péri scolaires 2017/2018,
- Opération de désherbage en faveur des écoles du Bénin ou du Burkina Faso,
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Etude surveillée,
- Garderie du matin et du soir,
- Cotisation du badge de la halle de sports,
- Fixation des tarifs pour les spectacles et des manifestations diverses,
Renouvellement des conventions de mise à disposition de la halle de sports :
- Monsieur LEBLOND, Professeur de Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute-Normandie,
- Ecole d’Horticulture et du paysage « Hortitèque »,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « rue du Clos Thomas »
- Association « Sport-Santé No Limit,
Syndicat Départemental d’Electrification (SDE)
- Demande de retrait des quarante et une communes de la Métropole Rouen Normandie,
Personnel Communal :
- Créations d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité,
- Création d’un emploi d’adjoint administratif non titulaire à temps non complet, soit 4,42/35ème pour la commune de Belbeuf du 1er juin 2017 au 30 juin 2017.
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances
- Compte administratif 2016
- Compte de Gestion 2016
- Affectation des résultats de l’exercice 2016
- Budget primitif 2017
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2017
- Participations des finances aux syndicats intercommunaux 2017
Opposition aux nouvelles modalités de recueil des demandes de cartes nationales d’identité,
Tirage au sort des jurés d’assises 2018
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Urbanisme :
- Débat sur les orientations générales du PADD de la Métropole Rouen Normandie,
Métropole Rouen Normandie :
- Retrait de la commune de Belbeuf du Syndicat Départemental d’Energie 76,
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Renégociation d’emprunts,
- Budget primitif : décision modificative n°2,
- Indemnité du Trésorier Municipal,
Recensement de la population :
- Fixation des rémunérations des agents recenseurs,
- Recrutement d’un vacataire dans le cadre du recensement de la population 2017,
Métropole Rouen Normandie :
- Contexte juridique de l’approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE du Malaquis au Trait
Crèche Municipale :
- Règlement intérieur de la crèche municipale,
- Convention d’habilitation informatique entre la CAF et la Commune de Belbeuf,
Questions diverses