Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

• Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
• Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
• Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 24 septembre 2019
• Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Métropole Rouen Normandie

Finances :

• Budget primitif 2019 - Décision modificative n°1
• Budget EICAPER 2019 - Décision modificative n°1
• Indemnité de conseil au trésorier municipal au titre de l’année 2019
• Subvention exceptionnelle à l’Association Belbeuf Loisirs Jeunes pour achat de matériel
• Subvention à la « Prévention routière »
• Subvention exceptionnelle à l’Ecole de Musique du Plateau Est pour achat de matériel
• Subvention à l’Association Rock and blues
• Convention financière avec la Commune de Mesnil-Esnard pour la création d’un poste de traitement des CNI sur le Plateau Est (ancien Canton de Boos)

Personnel communal :

• Création et suppression de poste

Bibliothèque municipale :

• Opération de désherbage d’ouvrages obsolètes en faveur d’une association en Seine-Maritime

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Syndicat Intercommunal du Lycée Galilée

• Dissolution du syndicat intercommunal du lycée Galilée
• Clé de réparation de l’actif
• Cession des équipements du SLIG à la Région Normandie

Syndicat Intercommunal des collèges

• Transfert des propriétés des ensembles immobiliers de l’ex-Syndicat des collèges

Cimetière communal

• Révision des tarifs des concessions, columbariums et  cavurnes

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen 

• Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
• Agrandissement de l’assiette foncière du terrain de la future piscine

Finances :

• Compte de gestion 2018
• Budget annexe du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
• Décision modificative n°1

Tirage au sort des jurés d’assises 2020

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion

Tarif municipal :

• Restauration des enfants inscrits au centre de loisirs sans hébergement 

Finances :

• Budget primitif  2018 : décision modificative n°03
• Indemnité du trésorier municipal 2018

Personnel :

• Créations de poste et avancements de grade 2019

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.        

Centre aquatique du Plateau Est de Rouen :

• Approbation du programme entériné par l’EICAPER
• Acquisition de terrain et frais d’acte.
• Missions de l’assistant à la maitrise d’ouvrage (AMO).
• Etudes complémentaires : Géomètre, sondages, dossier « Loi sur l’eau ».
• Décision modificative du budget primitif 2018 « Centre Aquatique ».
• -       Financement AMO
• -       Concours de Maîtrise d’Œuvre  (frais d’insertion, primes de concours).
• -       Acquisition de terrain et frais d’acte.
• -       Etudes complémentaires :
•                           Géomètre
•                           Dossier « Loi sur l’eau » et sondages.
•                           Etudes géotechniques préalables G1.
• Indemnisation des 2 candidats non retenus au terme du jury de concours de maitrise d’œuvre
• Election du jury de concours de maitrise d’œuvre

Métropole Rouen Normandie :

• Débat sur les orientations générales du PADD de la Métropole Rouen Normandie,
• Adoption des engagements COP 21 locale
• ZAC des Génétais – Intégration dans le domaine public des voies et réseaux

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

• Attribution de subventions aux associations pour l’année 2018,

Vie scolaire :

• Contrat de prestation de service entre la commune et l’association profession sport et jeunesse 76 pour les nouvelles activités périscolaires  et l’étude surveillée 2018/2019,

Révision des tarifs municipaux :

• Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
• Restaurant municipal,
• Garderie scolaire (matin/soir),
• Etude surveillée,

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la halle de sports :

• Monsieur Leblond, Professeur de Yoga,
• Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute-Normandie,
• Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « Rue du Clos Thomas » :

• Association « Sport-santé No Limit »,

Personnel :

• Recrutement d’un vacataire pour une mission spécifique,
• Création d’un emploi d’adjoint d’animation principal de 2^ème classe,

Prolongation de l’expérimentation des coupures d’électricité la nuit,

Tirage au sort des jurés d’assises 2019,

Transfert du bureau de vote n°2 « Maison des Associations » vers le Restaurant Municipal,

Convention d’adhésion au pôle santé/prévention du CDG 76,

Contrat d’accompagnement avec l’Association pour le Développement et l’innovation numérique des Collectivités (ADICO),

Questions diverses.