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Réunions du conseil municipal

Séance du 10 juillet 2020

  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
  •       Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue

de l’élection des sénateurs,

  •       Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID).

Finances :

  •       Budget annexe EICAPER (ligne de trésorerie),
  •       Décision modificative n°1,

Métropole Rouen Normandie :

  •       Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID),

Questions diverses.

Séance du 11 juin 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances :

  • Budget primitif 2020,
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux 2020,
  • Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020.

 Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf

  • Budget annexe 2020.

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin et soir),
  • Etude surveillée,
  • Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
  • Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf.

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

  • Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

  • Association « Sport-Santé No Limit ».

Crèche municipale :

  • Règlement intérieur de la crèche :

Chapitre V -  Participation financière des familles /Paragraphe 2 – Calcul de la facturation.

Questions diverses.

Séance du 23 mai 2020
  • Election du Maire et des Adjoints,
  • Fixation du nombre d’adjoints,
  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire (L 2122-22 et L 21122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales),
  • Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux,
  • Election des Membres du C.C.A.S,
  • Constitution des commissions communales,
  • Convention de répartition des charges financières induites par le déploiement à compter du 2020 du dispositif de recueil des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports au sein de la Commune de Mesnil-Esnard.
  • Questions diverses

Séance du 5 mars 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

  • Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
  • Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273

Finances :

  • Compte administratif 2019 (budget principal et budget EICAPER),
  • Compte de gestion du trésorier municipal 2019,
  • Affectation du résultat de l’exercice 2019,

EICAPER (Entente Intercommunale pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen) :

  • Avenant n° 2 : intégration de la commune de Quévreville-la-Poterie

Questions diverses.

Séance du 5 décembre 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

  • Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
  • Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
  • Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 24 septembre 2019
  • Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Métropole Rouen Normandie

Finances :

  • Budget primitif 2019 - Décision modificative n°1
  • Budget EICAPER 2019 - Décision modificative n°1
  • Indemnité de conseil au trésorier municipal au titre de l’année 2019
  • Subvention exceptionnelle à l’Association Belbeuf Loisirs Jeunes pour achat de matériel
  • Subvention à la « Prévention routière »
  • Subvention exceptionnelle à l’Ecole de Musique du Plateau Est pour achat de matériel
  • Subvention à l’Association Rock and blues
  • Convention financière avec la Commune de Mesnil-Esnard pour la création d’un poste de traitement des CNI sur le Plateau Est (ancien Canton de Boos)

Personnel communal :

  • Création et suppression de poste

Bibliothèque municipale :

  • Opération de désherbage d’ouvrages obsolètes en faveur d’une association en Seine-Maritime

Questions diverses.

Séance du 12 septembre 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Syndicat Intercommunal du Lycée Galilée

  • Dissolution du syndicat intercommunal du lycée Galilée
  • Clé de réparation de l’actif
  • Cession des équipements du SLIG à la Région Normandie

Syndicat Intercommunal des collèges

  • Transfert des propriétés des ensembles immobiliers de l’ex-Syndicat des collèges

Cimetière communal

  • Révision des tarifs des concessions, columbariums et  cavurnes

Questions diverses.

Séance du 4 juillet 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  •  Attribution de subventions aux associations pour l’année 2019,

Vie scolaire :

  • Contrat de prestation de service entre la commune et Profession Sport et Loisirs 76,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin et soir),
  • Etude surveillée,
  • Fixation des tarifs pour les manifestions, spectacles et animations diverses,
  • Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de sport :

  • Monsieur LEBLOND, intervenant extérieur « Yoga »,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
  • Ecole d’Horticulture et du Paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade, rue du Clos Thomas :

  • Association « Sport-Santé No Limit,

Questions diverses.

Séance du 23 mai 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen 

  • Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
  • Agrandissement de l’assiette foncière du terrain de la future piscine

Finances :

  • Compte de gestion 2018
  • Budget annexe du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
  • Décision modificative n°1

Tirage au sort des jurés d’assises 2020

Questions diverses.

Séance du 11 avril 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Compte administratif 2018
  • Compte de gestion 2018
  • Affectation des résultats de l’exercice 2018
  • Budget primitif 2019
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2019
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux 2019
  • Réitération de garantie d’emprunt à hauteur de 100% à la Plaine Normande dans le cadre d’un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Marché Public :

  • Avenant n°1 au marché public de travaux de réfection de la toiture  du clocher de l’église de Belbeuf pour le lot n° 2 « charpente/couverture »

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen 

  • Budget annexe
  • Avenant n°1 à la convention n°1 EICAPER  du 11 octobre 2018

Métropole Normandie Rouen

  • Adoption du règlement de collecte
  • Avis sur le projet du PLU arrêté par la Métropole Rouen Normandie

 Personnel

  • Créations d’emplois 2019
  • Prime exceptionnelle suite aux déclarations de Mr le Président de la République

Questions diverses

Séance du 6 décembre 2018

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion

Tarif municipal :

  • Restauration des enfants inscrits au centre de loisirs sans hébergement 

Finances :

  • Budget primitif  2018 : décision modificative n°03
  • Indemnité du trésorier municipal 2018

Personnel :

  • Créations de poste et avancements de grade 2019

Questions diverses.