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Réunions du conseil municipal

Séance du 14 décembre 2017

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  •          Budget primitif 2017 : décision modificative n°01,
  •          Subvention Club Nautique de Belbeuf,
  •          Indemnité du trésorier municipal 2017,
  •          Admission en non-valeur des produits irrécouvrables 2016,

Piscine

  •          Convention de prise en charge de l’étude juridique,

Métropole Rouen Normandie

  •          Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts,

Personnel Communal :

  •          Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents,
  •          Créations d’emplois  non permanents,

Questions diverses.

 

Séance du 5 septembre 2017

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Subvention complémentaire BLJ,
  • Instauration de la taxe sur la consommation finale d’électricité suite au retrait de la Métropole du SDE 76  et fixation du coefficient multiplicateur,

Marché de transport scolaire :

  • Attribution du marché de transport scolaire 2017,

Métropole Rouen Normandie :

  • Modification des statuts de la Métropole Rouen Normandie suite au transfert du siège de la Métropole à l’immeuble 108, allée François Mitterrand à Rouen,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « rue du Clos Thomas » :

  • Association « Sport-Santé No Limit,

Personnel Communal :

  • Création de postes,

Crèche Municipale :

  • Modification du règlement intérieur de la crèche municipale,

Questions diverses.

Séance du 12 juin 2017

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances et recouvrement des créances :

  • Attribution de subvention aux associations pour l’année 2017,
  • Affiliation au centre de remboursement des CESU (CRCESU) paiement pour la crèche municipale,
  • Convention pour le paiement des titres par cartes bancaires,

Vie Scolaire :

  • Horaires de fonctionnement de l’école à la rentrée de septembre 2017,
  • Projet Educatif de Territoire (PEDT),
  • Natation scolaire,
  • Contrat de prestation de service entre la commune et l’Association Profession Sport et Jeunesse 76 pour les activités péri scolaires 2017/2018,
  • Opération de désherbage en faveur des écoles du Bénin ou du Burkina Faso,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Etude surveillée,
  • Garderie du matin et du soir,
  • Cotisation du badge de la halle de sports,
  • Fixation des tarifs pour les spectacles et des manifestations diverses,

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la halle de sports :

  • Monsieur LEBLOND, Professeur de Yoga,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute-Normandie,
  • Ecole d’Horticulture et du paysage « Hortitèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « rue du Clos Thomas »

  • Association « Sport-Santé No Limit,

Syndicat Départemental d’Electrification (SDE)

  • Demande de retrait des quarante et une communes de la Métropole Rouen Normandie,

Personnel Communal :

  • Créations d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité,
  • Création d’un emploi d’adjoint administratif non titulaire à temps non complet, soit 4,42/35ème pour la commune de Belbeuf du 1er juin 2017 au 30 juin 2017.

Questions diverses

Séance du 27 mars 2017

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances

  • Compte administratif 2016
  • Compte de Gestion 2016
  • Affectation des résultats de l’exercice 2016
  • Budget primitif 2017
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2017
  • Participations des finances aux syndicats intercommunaux 2017

Opposition aux nouvelles modalités de recueil des demandes de cartes nationales d’identité,

Tirage au sort des jurés d’assises 2018

Questions diverses

Séance du 2 mars 2017

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Urbanisme :     

  • Débat sur les orientations générales du PADD de la Métropole Rouen Normandie,

Métropole Rouen Normandie :

  • Retrait de la commune de Belbeuf du Syndicat Départemental d’Energie 76,

Questions diverses.

Séance du 5 décembre 2016

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Renégociation d’emprunts,
  • Budget primitif : décision modificative n°2,
  • Indemnité du Trésorier Municipal,

Recensement de la population :

  • Fixation des rémunérations des agents recenseurs,
  • Recrutement d’un vacataire dans le cadre du recensement de la population 2017,

Métropole Rouen Normandie :

  • Contexte juridique de l’approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE du Malaquis au Trait

Crèche Municipale :

  • Règlement intérieur de la crèche municipale,
  • Convention d’habilitation informatique entre la CAF et la Commune de Belbeuf,

Questions diverses

Séance du 13 octobre 2016

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Election des représentants dans les commissions  municipales et organismes extérieurs :

  • Désignation des représentants de la commune au sein du  conseil d’administration de BLJ,
  • Désignation des représentants de la commune  au sein du  conseil d’école primaire,
  • Désignation de membre non élu au sein du  Centre Communal d’Action Sociale
  • Réactualisation des listes des membres des commissions municipales et des organismes extérieurs,

 Métropole Rouen Normandie (MRN) :

  • Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges (CLETC),
  • Demande de retrait de la Métropole Rouen Normandie du SDE76,
  • Demande de retrait de la Commune de Belbeuf de l’Agence Technique Départementale 76,

Personnel communal :

  • Approbation d’un protocole d’accord transactionnel et autorisation de signature du protocole entre la Commune de Belbeuf et Mr Jérôme BUSATO,
  • Suppression des postes vacants,

Finances :

  • Demande de subvention pour les  travaux de réfection de l’église de Belbeuf,
  • Demande de subvention pour l’agrandissement du cimetière,
  • Renégociation des emprunts bancaires en cours,
  • Admission en non-valeur, 
  • Tarif municipal pour la manifestation du 13 novembre 2016 « Festival Chants d’Elles »,
  • Budget 2016 : Décision modificative n°1.

Recensement de la population 2017 :

  • Fixation des rémunérations.

Questions diverses

 

 
Séance du 28 juin 2016

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Urbanisme :

  • Modification du règlement graphique de la ZAC des GENETAIS (Annexe 3)

Questions diverses

 
Séance du 16 juin 2016

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Don de reproductions de cartes postales anciennes,

Métropole Rouen Normandie (MRN) :

  • Procès-verbal de transfert des biens et installations de la Commune de Belbeuf à la Métropole Rouen Normandie,

Vie scolaire :

  • Contrat de prestations de service entre la Commune et l’Association Profession Sport et Jeunesse 76 pour les activités périscolaires 2016/2017,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Etude surveillée,
  • Garderies du matin et du soir,

Finances :

  • Attribution de subvention aux associations,
  • Création d’une commission « Ad’ hoc » : Subventions-associations

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de Sports :

  • Comité Régional et Département du Sport Universitaire de Hautes Normandie,
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
  • Monsieur LEBLOND, professeur de yoga,

 Personnel communal :

  • Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe  et nomination d’un agent titulaire à temps non complet dans plusieurs collectivités à compter du 1er juillet 2016,
  • Educateur principal de jeunes enfants à compter du 29 août 2016,
  • Recrutement d’agents contractuels de remplacement,

Don de livres des écoles et de la bibliothèque pour les écoles du Bénin,

Questions diverses

Séance du 24 mars 2016

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Démission d’une conseillère municipale

Election dans les commissions municipales

Election dans les organismes extérieurs

Affaires scolaires

  • Avenant à la convention d’organisation de l’enseignement de la natation scolaire
  • Fusion des écoles maternelle et élémentaire

Finances

  • Compte administratif 2015
  • Compte de Gestion 2015
  • Affectation des résultats de l’exercice 2015
  • Budget primitif 2016
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2016
  • Participations des finances aux syndicats intercommunaux 2016

Syndicat Départemental Electrification 76

  • Avant-projet – Poste : Saint Adrien dossier n°5500
  • Avant-projet – Poste : Rue Pasteur dossier n°5502

Métropole Rouen Normandie

  • Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC)
  • Remboursement aux communes des dépenses supportées après le 0/01/2015, liées au transfert de la compétence voirie/éclairage public – Convention conclue avec la Métropole Rouen Normandie

Manifestation culturelle

  • Convention financière relative à l’entente entre les communes de Belbeuf, Franqueville St Pierre, Le Mesnil-Esnard, Amfreville et Bonsecours, en vue de réaliser une animation « La rétroguinguette des impressionnistes»

Questions diverses