Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Urbanisme :     

• Débat sur les orientations générales du PADD de la Métropole Rouen Normandie,

Métropole Rouen Normandie :

• Retrait de la commune de Belbeuf du Syndicat Départemental d’Energie 76,

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

• Renégociation d’emprunts,
• Budget primitif : décision modificative n°2,
• Indemnité du Trésorier Municipal,

Recensement de la population :

• Fixation des rémunérations des agents recenseurs,
• Recrutement d’un vacataire dans le cadre du recensement de la population 2017,

Métropole Rouen Normandie :

• Contexte juridique de l’approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE du Malaquis au Trait

Crèche Municipale :

• Règlement intérieur de la crèche municipale,
• Convention d’habilitation informatique entre la CAF et la Commune de Belbeuf,

Questions diverses

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Election des représentants dans les commissions  municipales et organismes extérieurs :

• Désignation des représentants de la commune au sein du  conseil d’administration de BLJ,
• Désignation des représentants de la commune  au sein du  conseil d’école primaire,
• Désignation de membre non élu au sein du  Centre Communal d’Action Sociale, 
• Réactualisation des listes des membres des commissions municipales et des organismes extérieurs,

 Métropole Rouen Normandie (MRN) :

• Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges (CLETC),
• Demande de retrait de la Métropole Rouen Normandie du SDE76,
• Demande de retrait de la Commune de Belbeuf de l’Agence Technique Départementale 76,

Personnel communal :

• Approbation d’un protocole d’accord transactionnel et autorisation de signature du protocole entre la Commune de Belbeuf et Mr Jérôme BUSATO,
• Suppression des postes vacants,

Finances :

• Demande de subvention pour les  travaux de réfection de l’église de Belbeuf,
• Demande de subvention pour l’agrandissement du cimetière,
• Renégociation des emprunts bancaires en cours,
• Admission en non-valeur, 
• Tarif municipal pour la manifestation du 13 novembre 2016 « Festival Chants d’Elles »,
• Budget 2016 : Décision modificative n°1.

Recensement de la population 2017 :

• Fixation des rémunérations.

Questions diverses

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Urbanisme :

• Modification du règlement graphique de la ZAC des GENETAIS (Annexe 3)

Questions diverses

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Don de reproductions de cartes postales anciennes,

Métropole Rouen Normandie (MRN) :

• Procès-verbal de transfert des biens et installations de la Commune de Belbeuf à la Métropole Rouen Normandie,

Vie scolaire :

• Contrat de prestations de service entre la Commune et l’Association Profession Sport et Jeunesse 76 pour les activités périscolaires 2016/2017,

Révision des tarifs municipaux :

• Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
• Restaurant municipal,
• Etude surveillée,
• Garderies du matin et du soir,

Finances :

• Attribution de subvention aux associations,
• Création d’une commission « Ad’ hoc » : Subventions-associations

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de Sports :

• Comité Régional et Département du Sport Universitaire de Hautes Normandie,
• Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
• Monsieur LEBLOND, professeur de yoga,

 Personnel communal :

• Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2^ème classe  et nomination d’un agent titulaire à temps non complet dans plusieurs collectivités à compter du 1^er juillet 2016,
• Educateur principal de jeunes enfants à compter du 29 août 2016,
• Recrutement d’agents contractuels de remplacement,

Don de livres des écoles et de la bibliothèque pour les écoles du Bénin,

Questions diverses

Séance du 24 mars 2016

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Démission d’une conseillère municipale

Election dans les commissions municipales

Election dans les organismes extérieurs

Affaires scolaires

• Avenant à la convention d’organisation de l’enseignement de la natation scolaire
• Fusion des écoles maternelle et élémentaire

Finances

• Compte administratif 2015
• Compte de Gestion 2015
• Affectation des résultats de l’exercice 2015
• Budget primitif 2016
• Taux d’imposition des taxes directes locales 2016
• Participations des finances aux syndicats intercommunaux 2016

Syndicat Départemental Electrification 76

• Avant-projet – Poste : Saint Adrien dossier n°5500
• Avant-projet – Poste : Rue Pasteur dossier n°5502

Métropole Rouen Normandie

• Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC)
• Remboursement aux communes des dépenses supportées après le 0/01/2015, liées au transfert de la compétence voirie/éclairage public – Convention conclue avec la Métropole Rouen Normandie

Manifestation culturelle

• Convention financière relative à l’entente entre les communes de Belbeuf, Franqueville St Pierre, Le Mesnil-Esnard, Amfreville et Bonsecours, en vue de réaliser une animation « La rétroguinguette des impressionnistes»

Questions diverses

Séance du 3 décembre 2015

Séance du 24 septembre 2015

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Attributions de subventions

• Ecole de musique,
• ESSAC,
• Club Nautique de Belbeuf,

Tarifs municipaux

• Activités périscolaires « Arts Plastiques »,
• Cotisation de la carte d’accès de la  Halle de Sports,

La Métropole

• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),
• Convention de mise à disposition aux Communes membres du portail de télé service « Ma Métropole »,

Personnel communal 

• Mise en place d’un  contrat d’apprentissage à compter du 1^er septembre 2015,
• Création d’un poste d’adjoint administratif de 1^ère classe à compter du 1^er novembre 2015,
• Création d’un poste d’adjoint technique de 1^ère classe à compter du 1^er novembre 2015,
• Suppression des postes vacants,

Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)

• Diagnostic sur les conditions d’accessibilité pour les établissements recevant du public classés de la 1^ère à la 4^ème catégorie,

Dénomination de voie « ZAC des GENETAIS », Rue du Pacifique,

Dissolution du syndicat des collèges,

Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Années 2009 et 2012,

Questions diverses.