Réunions du conseil municipal
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Compte administratif 2018
- Compte de gestion 2018
- Affectation des résultats de l’exercice 2018
- Budget primitif 2019
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2019
- Participations financières aux syndicats intercommunaux 2019
- Réitération de garantie d’emprunt à hauteur de 100% à la Plaine Normande dans le cadre d’un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Marché Public :
- Avenant n°1 au marché public de travaux de réfection de la toiture du clocher de l’église de Belbeuf pour le lot n° 2 « charpente/couverture »
Centre Aquatique du plateau Est de Rouen
- Budget annexe
- Avenant n°1 à la convention n°1 EICAPER du 11 octobre 2018
Métropole Normandie Rouen
- Adoption du règlement de collecte
- Avis sur le projet du PLU arrêté par la Métropole Rouen Normandie
Personnel
- Créations d’emplois 2019
- Prime exceptionnelle suite aux déclarations de Mr le Président de la République
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion
Tarif municipal :
- Restauration des enfants inscrits au centre de loisirs sans hébergement
Finances :
- Budget primitif 2018 : décision modificative n°03
- Indemnité du trésorier municipal 2018
Personnel :
- Créations de poste et avancements de grade 2019
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen :
- Approbation du programme entériné par l’EICAPER
- Acquisition de terrain et frais d’acte.
- Missions de l’assistant à la maitrise d’ouvrage (AMO).
- Etudes complémentaires : Géomètre, sondages, dossier « Loi sur l’eau ».
- Décision modificative du budget primitif 2018 « Centre Aquatique ».
- - Financement AMO
- - Concours de Maîtrise d’Œuvre (frais d’insertion, primes de concours).
- - Acquisition de terrain et frais d’acte.
- - Etudes complémentaires :
- Géomètre
- Dossier « Loi sur l’eau » et sondages.
- Etudes géotechniques préalables G1.
- Indemnisation des 2 candidats non retenus au terme du jury de concours de maitrise d’œuvre
- Election du jury de concours de maitrise d’œuvre
Métropole Rouen Normandie :
- Débat sur les orientations générales du PADD de la Métropole Rouen Normandie,
- Adoption des engagements COP 21 locale
- ZAC des Génétais – Intégration dans le domaine public des voies et réseaux
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen :
- Création de l’Entente Intercommunale du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (EICAPER) - Convention n° 1.
- Approbation de la création de l’Entente Intercommunale du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (EICAPER).
- Entériner les termes de la convention n° 1 y afférente.
- Désignation de 3 représentants titulaires et de 3 représentants suppléants de la commune au sein de la Conférence Intercommunale.
- Organisation de la Maitrise d’Ouvrage Unique de la commune de Belbeuf - convention n° 2 –
- Délégation de la Maitrise d’Ouvrage Unique de la Commune de Belbeuf.
- Entériner les termes de la convention n° 2 y afférente.
- Désignation de l’assistant à la maitrise d’ouvrage (AMO).
- Acquisition de terrain et des frais d’acte.
Métropole Rouen Normandie :
- Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 2 juillet 2018.
Zone d’activités des Ondelles :
- Création d’un parking et d’un accès sur la RD 91.
- Cession de terrain à la société Prestige Foncier.
Travaux de réfection du clocher de l’église de Belbeuf :
- Attribution du marché public des lots n°1- Echafaudage et n°2 Couverture.
Associations :
- Désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration de BLJ.
- Attribution de subventions aux associations.
Administration Générale :
- Délégation au Maire pour les demandes de subventions et fonds de concours par organismes divers publics et privés.
Personnel :
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial 2ème classe.
Règlement général sur la protection des données (RGPD) :
- Contrat d’accompagnement avec l’Association pour le développement et l’innovation numérique des collectivités (ADICO).
Complémentaire santé pour les habitants de la commune de Belbeuf :
- Appel à partenariat.
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2018,
Vie scolaire :
- Contrat de prestation de service entre la commune et l’association profession sport et jeunesse 76 pour les nouvelles activités périscolaires et l’étude surveillée 2018/2019,
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin/soir),
- Etude surveillée,
Renouvellement des conventions de mise à disposition de la halle de sports :
- Monsieur Leblond, Professeur de Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute-Normandie,
- Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « Rue du Clos Thomas » :
- Association « Sport-santé No Limit »,
Personnel :
- Recrutement d’un vacataire pour une mission spécifique,
- Création d’un emploi d’adjoint d’animation principal de 2ème classe,
Prolongation de l’expérimentation des coupures d’électricité la nuit,
Tirage au sort des jurés d’assises 2019,
Transfert du bureau de vote n°2 « Maison des Associations » vers le Restaurant Municipal,
Convention d’adhésion au pôle santé/prévention du CDG 76,
Contrat d’accompagnement avec l’Association pour le Développement et l’innovation numérique des Collectivités (ADICO),
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Compte administratif 2017
- Compte de gestion 2017
- Affectation des résultats de l’exercice 2017
- Budget primitif 2018
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2018
- Participations des finances aux syndicats intercommunaux 2018
- Admission en non-valeur des produits locaux irrécouvrables
- Tarifs municipaux : spectacles, manifestations et animations avec ou sans restauration
Eglise de Belbeuf :
- Restauration de la toiture et du clocher de l’église - demande de subventions auprès du Département de la Seine-Maritime et de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) et du Fonds de Soutien à l’investissement Public Local (F.S.I.L)
Personnel communal
- Créations d’emplois – Avancements de grades 2018
Commission municipale :
- Constitution d’un groupe de travail « Maison des Associations/Salle des Fêtes »
Environnement
- Autorisation de passage et de balisage sur itinéraires de randonnées
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Budget primitif 2017 : décision modificative n°01,
- Subvention Club Nautique de Belbeuf,
- Indemnité du trésorier municipal 2017,
- Admission en non-valeur des produits irrécouvrables 2016,
Piscine
- Convention de prise en charge de l’étude juridique,
Métropole Rouen Normandie
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts,
Personnel Communal :
- Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents,
- Créations d’emplois non permanents,
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Subvention complémentaire BLJ,
- Instauration de la taxe sur la consommation finale d’électricité suite au retrait de la Métropole du SDE 76 et fixation du coefficient multiplicateur,
Marché de transport scolaire :
- Attribution du marché de transport scolaire 2017,
Métropole Rouen Normandie :
- Modification des statuts de la Métropole Rouen Normandie suite au transfert du siège de la Métropole à l’immeuble 108, allée François Mitterrand à Rouen,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « rue du Clos Thomas » :
- Association « Sport-Santé No Limit,
Personnel Communal :
- Création de postes,
Crèche Municipale :
- Modification du règlement intérieur de la crèche municipale,
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances et recouvrement des créances :
- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2017,
- Affiliation au centre de remboursement des CESU (CRCESU) paiement pour la crèche municipale,
- Convention pour le paiement des titres par cartes bancaires,
Vie Scolaire :
- Horaires de fonctionnement de l’école à la rentrée de septembre 2017,
- Projet Educatif de Territoire (PEDT),
- Natation scolaire,
- Contrat de prestation de service entre la commune et l’Association Profession Sport et Jeunesse 76 pour les activités péri scolaires 2017/2018,
- Opération de désherbage en faveur des écoles du Bénin ou du Burkina Faso,
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Etude surveillée,
- Garderie du matin et du soir,
- Cotisation du badge de la halle de sports,
- Fixation des tarifs pour les spectacles et des manifestations diverses,
Renouvellement des conventions de mise à disposition de la halle de sports :
- Monsieur LEBLOND, Professeur de Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute-Normandie,
- Ecole d’Horticulture et du paysage « Hortitèque »,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « rue du Clos Thomas »
- Association « Sport-Santé No Limit,
Syndicat Départemental d’Electrification (SDE)
- Demande de retrait des quarante et une communes de la Métropole Rouen Normandie,
Personnel Communal :
- Créations d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité,
- Création d’un emploi d’adjoint administratif non titulaire à temps non complet, soit 4,42/35ème pour la commune de Belbeuf du 1er juin 2017 au 30 juin 2017.
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances
- Compte administratif 2016
- Compte de Gestion 2016
- Affectation des résultats de l’exercice 2016
- Budget primitif 2017
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2017
- Participations des finances aux syndicats intercommunaux 2017
Opposition aux nouvelles modalités de recueil des demandes de cartes nationales d’identité,
Tirage au sort des jurés d’assises 2018
Questions diverses