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Réunions du conseil municipal

Séance du 23 mai 2020
  • Election du Maire et des Adjoints,
  • Fixation du nombre d’adjoints,
  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire (L 2122-22 et L 21122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales),
  • Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux,
  • Election des Membres du C.C.A.S,
  • Constitution des commissions communales,
  • Convention de répartition des charges financières induites par le déploiement à compter du 2020 du dispositif de recueil des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports au sein de la Commune de Mesnil-Esnard.
  • Questions diverses

Séance du 5 mars 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

  • Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
  • Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273

Finances :

  • Compte administratif 2019 (budget principal et budget EICAPER),
  • Compte de gestion du trésorier municipal 2019,
  • Affectation du résultat de l’exercice 2019,

EICAPER (Entente Intercommunale pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen) :

  • Avenant n° 2 : intégration de la commune de Quévreville-la-Poterie

Questions diverses.

Séance du 5 décembre 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

  • Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
  • Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
  • Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 24 septembre 2019
  • Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Métropole Rouen Normandie

Finances :

  • Budget primitif 2019 - Décision modificative n°1
  • Budget EICAPER 2019 - Décision modificative n°1
  • Indemnité de conseil au trésorier municipal au titre de l’année 2019
  • Subvention exceptionnelle à l’Association Belbeuf Loisirs Jeunes pour achat de matériel
  • Subvention à la « Prévention routière »
  • Subvention exceptionnelle à l’Ecole de Musique du Plateau Est pour achat de matériel
  • Subvention à l’Association Rock and blues
  • Convention financière avec la Commune de Mesnil-Esnard pour la création d’un poste de traitement des CNI sur le Plateau Est (ancien Canton de Boos)

Personnel communal :

  • Création et suppression de poste

Bibliothèque municipale :

  • Opération de désherbage d’ouvrages obsolètes en faveur d’une association en Seine-Maritime

Questions diverses.

Séance du 12 septembre 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Syndicat Intercommunal du Lycée Galilée

  • Dissolution du syndicat intercommunal du lycée Galilée
  • Clé de réparation de l’actif
  • Cession des équipements du SLIG à la Région Normandie

Syndicat Intercommunal des collèges

  • Transfert des propriétés des ensembles immobiliers de l’ex-Syndicat des collèges

Cimetière communal

  • Révision des tarifs des concessions, columbariums et  cavurnes

Questions diverses.

Séance du 4 juillet 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  •  Attribution de subventions aux associations pour l’année 2019,

Vie scolaire :

  • Contrat de prestation de service entre la commune et Profession Sport et Loisirs 76,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin et soir),
  • Etude surveillée,
  • Fixation des tarifs pour les manifestions, spectacles et animations diverses,
  • Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de sport :

  • Monsieur LEBLOND, intervenant extérieur « Yoga »,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
  • Ecole d’Horticulture et du Paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade, rue du Clos Thomas :

  • Association « Sport-Santé No Limit,

Questions diverses.

Séance du 23 mai 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen 

  • Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
  • Agrandissement de l’assiette foncière du terrain de la future piscine

Finances :

  • Compte de gestion 2018
  • Budget annexe du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
  • Décision modificative n°1

Tirage au sort des jurés d’assises 2020

Questions diverses.

Séance du 11 avril 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Compte administratif 2018
  • Compte de gestion 2018
  • Affectation des résultats de l’exercice 2018
  • Budget primitif 2019
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2019
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux 2019
  • Réitération de garantie d’emprunt à hauteur de 100% à la Plaine Normande dans le cadre d’un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Marché Public :

  • Avenant n°1 au marché public de travaux de réfection de la toiture  du clocher de l’église de Belbeuf pour le lot n° 2 « charpente/couverture »

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen 

  • Budget annexe
  • Avenant n°1 à la convention n°1 EICAPER  du 11 octobre 2018

Métropole Normandie Rouen

  • Adoption du règlement de collecte
  • Avis sur le projet du PLU arrêté par la Métropole Rouen Normandie

 Personnel

  • Créations d’emplois 2019
  • Prime exceptionnelle suite aux déclarations de Mr le Président de la République

Questions diverses

Séance du 6 décembre 2018

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion

Tarif municipal :

  • Restauration des enfants inscrits au centre de loisirs sans hébergement 

Finances :

  • Budget primitif  2018 : décision modificative n°03
  • Indemnité du trésorier municipal 2018

Personnel :

  • Créations de poste et avancements de grade 2019

Questions diverses.

Séance du 18 octobre 2018

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.        

Centre aquatique du Plateau Est de Rouen :

  • Approbation du programme entériné par l’EICAPER
  • Acquisition de terrain et frais d’acte.
  • Missions de l’assistant à la maitrise d’ouvrage (AMO).
  • Etudes complémentaires : Géomètre, sondages, dossier « Loi sur l’eau ».
  • Décision modificative du budget primitif 2018 « Centre Aquatique ».
  • -       Financement AMO
  • -       Concours de Maîtrise d’Œuvre  (frais d’insertion, primes de concours).
  • -       Acquisition de terrain et frais d’acte.
  • -       Etudes complémentaires :
  •                           Géomètre
  •                           Dossier « Loi sur l’eau » et sondages.
  •                           Etudes géotechniques préalables G1.
  • Indemnisation des 2 candidats non retenus au terme du jury de concours de maitrise d’œuvre
  • Election du jury de concours de maitrise d’œuvre

Métropole Rouen Normandie :

  • Débat sur les orientations générales du PADD de la Métropole Rouen Normandie,
  • Adoption des engagements COP 21 locale
  • ZAC des Génétais – Intégration dans le domaine public des voies et réseaux

Questions diverses.

Séance du 10 septembre 2018

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.        

Centre aquatique du Plateau Est de Rouen :

  •  Création de l’Entente Intercommunale du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (EICAPER)  - Convention n° 1.
    •    Approbation de la création de l’Entente Intercommunale du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (EICAPER).
    •    Entériner les termes de la convention n° 1 y afférente.
    •    Désignation de 3 représentants titulaires et de 3 représentants suppléants de la commune au sein de la Conférence Intercommunale.
  •  Organisation de la Maitrise d’Ouvrage Unique de la commune de Belbeuf - convention n° 2 –
    •    Délégation de la Maitrise d’Ouvrage Unique de la Commune de Belbeuf.
    •    Entériner les termes de la convention n° 2 y afférente.
  •  Désignation de l’assistant à la maitrise d’ouvrage (AMO).
  •  Acquisition de terrain et des frais d’acte.

Métropole Rouen Normandie :

  •  Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 2 juillet 2018.

Zone d’activités des Ondelles :

  •  Création d’un parking et d’un accès sur la RD 91.
  •  Cession de terrain à la société Prestige Foncier.          

Travaux de réfection du clocher de l’église de Belbeuf :

  •  Attribution du marché public des lots n°1-  Echafaudage et n°2 Couverture.

Associations :

  •  Désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration de BLJ.
  •  Attribution de subventions aux associations.

Administration Générale :

  •  Délégation au Maire pour les demandes de subventions et fonds de concours par organismes divers publics et privés.

Personnel :

  •  Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial 2ème classe.

Règlement général sur la protection des données (RGPD) :

  •  Contrat d’accompagnement  avec l’Association pour le développement et l’innovation numérique des collectivités (ADICO).

Complémentaire santé pour les habitants de la commune de Belbeuf :        

  •  Appel à partenariat.

Questions diverses.