Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

• Attribution de subventions aux associations pour l’année 2018,

Vie scolaire :

• Contrat de prestation de service entre la commune et l’association profession sport et jeunesse 76 pour les nouvelles activités périscolaires  et l’étude surveillée 2018/2019,

Révision des tarifs municipaux :

• Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
• Restaurant municipal,
• Garderie scolaire (matin/soir),
• Etude surveillée,

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la halle de sports :

• Monsieur Leblond, Professeur de Yoga,
• Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute-Normandie,
• Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « Rue du Clos Thomas » :

• Association « Sport-santé No Limit »,

Personnel :

• Recrutement d’un vacataire pour une mission spécifique,
• Création d’un emploi d’adjoint d’animation principal de 2^ème classe,

Prolongation de l’expérimentation des coupures d’électricité la nuit,

Tirage au sort des jurés d’assises 2019,

Transfert du bureau de vote n°2 « Maison des Associations » vers le Restaurant Municipal,

Convention d’adhésion au pôle santé/prévention du CDG 76,

Contrat d’accompagnement avec l’Association pour le Développement et l’innovation numérique des Collectivités (ADICO),

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

•          Budget primitif 2017 : décision modificative n°01,
•          Subvention Club Nautique de Belbeuf,
•          Indemnité du trésorier municipal 2017,
•          Admission en non-valeur des produits irrécouvrables 2016,

Piscine

•          Convention de prise en charge de l’étude juridique,

Métropole Rouen Normandie

•          Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts,

Personnel Communal :

•          Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents,
•          Créations d’emplois  non permanents,

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Urbanisme :     

• Débat sur les orientations générales du PADD de la Métropole Rouen Normandie,

Métropole Rouen Normandie :

• Retrait de la commune de Belbeuf du Syndicat Départemental d’Energie 76,

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

• Renégociation d’emprunts,
• Budget primitif : décision modificative n°2,
• Indemnité du Trésorier Municipal,

Recensement de la population :

• Fixation des rémunérations des agents recenseurs,
• Recrutement d’un vacataire dans le cadre du recensement de la population 2017,

Métropole Rouen Normandie :

• Contexte juridique de l’approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE du Malaquis au Trait

Crèche Municipale :

• Règlement intérieur de la crèche municipale,
• Convention d’habilitation informatique entre la CAF et la Commune de Belbeuf,

Questions diverses

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Election des représentants dans les commissions  municipales et organismes extérieurs :

• Désignation des représentants de la commune au sein du  conseil d’administration de BLJ,
• Désignation des représentants de la commune  au sein du  conseil d’école primaire,
• Désignation de membre non élu au sein du  Centre Communal d’Action Sociale, 
• Réactualisation des listes des membres des commissions municipales et des organismes extérieurs,

 Métropole Rouen Normandie (MRN) :

• Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges (CLETC),
• Demande de retrait de la Métropole Rouen Normandie du SDE76,
• Demande de retrait de la Commune de Belbeuf de l’Agence Technique Départementale 76,

Personnel communal :

• Approbation d’un protocole d’accord transactionnel et autorisation de signature du protocole entre la Commune de Belbeuf et Mr Jérôme BUSATO,
• Suppression des postes vacants,

Finances :

• Demande de subvention pour les  travaux de réfection de l’église de Belbeuf,
• Demande de subvention pour l’agrandissement du cimetière,
• Renégociation des emprunts bancaires en cours,
• Admission en non-valeur, 
• Tarif municipal pour la manifestation du 13 novembre 2016 « Festival Chants d’Elles »,
• Budget 2016 : Décision modificative n°1.

Recensement de la population 2017 :

• Fixation des rémunérations.

Questions diverses

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Urbanisme :

• Modification du règlement graphique de la ZAC des GENETAIS (Annexe 3)

Questions diverses