Séance du 6 octobre 2020

• Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 6 octobre 2020,
• Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,
• Réalisation d'un emprunt de 3 000 000€ sur 3 ans,

Questions diverses.

Séance du 27 août 2020

Séance du 11 juin 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances :

• Budget primitif 2020,
• Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
• Participations financières aux syndicats intercommunaux 2020,
• Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020.

 Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf

• Budget annexe 2020.

Révision des tarifs municipaux :

• Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
• Restaurant municipal,
• Garderie scolaire (matin et soir),
• Etude surveillée,
• Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
• Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf.

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

• Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
• Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
• Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

• Association « Sport-Santé No Limit ».

Crèche municipale :

• Règlement intérieur de la crèche :

Chapitre V -  Participation financière des familles /Paragraphe 2 – Calcul de la facturation.

Questions diverses.

Séance du 5 mars 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

• Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
• Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273

Finances :

• Compte administratif 2019 (budget principal et budget EICAPER),
• Compte de gestion du trésorier municipal 2019,
• Affectation du résultat de l’exercice 2019,

EICAPER (Entente Intercommunale pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen) :

• Avenant n° 2 : intégration de la commune de Quévreville-la-Poterie

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

• Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
• Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
• Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 24 septembre 2019
• Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Métropole Rouen Normandie

Finances :

• Budget primitif 2019 - Décision modificative n°1
• Budget EICAPER 2019 - Décision modificative n°1
• Indemnité de conseil au trésorier municipal au titre de l’année 2019
• Subvention exceptionnelle à l’Association Belbeuf Loisirs Jeunes pour achat de matériel
• Subvention à la « Prévention routière »
• Subvention exceptionnelle à l’Ecole de Musique du Plateau Est pour achat de matériel
• Subvention à l’Association Rock and blues
• Convention financière avec la Commune de Mesnil-Esnard pour la création d’un poste de traitement des CNI sur le Plateau Est (ancien Canton de Boos)

Personnel communal :

• Création et suppression de poste

Bibliothèque municipale :

• Opération de désherbage d’ouvrages obsolètes en faveur d’une association en Seine-Maritime

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Syndicat Intercommunal du Lycée Galilée

• Dissolution du syndicat intercommunal du lycée Galilée
• Clé de réparation de l’actif
• Cession des équipements du SLIG à la Région Normandie

Syndicat Intercommunal des collèges

• Transfert des propriétés des ensembles immobiliers de l’ex-Syndicat des collèges

Cimetière communal

• Révision des tarifs des concessions, columbariums et  cavurnes

Questions diverses.