Réunions du conseil municipal
Séance du 30 juin 2021
- Acquisition de la propriété sise 33, rue des Canadiens
Séance du 17 juin 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Finances – Budget principal :
- Compte administratif 2020,
- Budget 2021 - décision modificative n° 1
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,
- Exonération des Taxes Foncières,
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf - EICAPER
- Marchés de travaux : Résultats de la commission d’appel d’offres du 31 mai 2021,
- Avenant n° 3 : intégration de la commune de Saint-Aubin-Celloville,
Personnel municipal
- Mise en place du régime indemnitaire « RiFSEEP »,
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin et soir),
- Etude surveillée,
- Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
- Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,
Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :
- Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
- Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas
- Association « Sport-Santé No Limit »,
Affaires scolaires
- Horaires de classes applicables à la rentrée de septembre 2021,
Gaec de l’Abreuvoir (Franqueville-St-Pierre)
- Avis à donner,
Questions diverses.
Séance du 1er avril 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Budget primitif Commune :
- Compte de gestion du trésorier municipal 2020
- Compte administratif 2020
- Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
- Subventions aux associations
- Impôts directs locaux : Fixation des taux
- Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux
- Budget primitif 2021
Budget primitif EICAPER :
- Compte de gestion du trésorier municipal 2020
- Compte administratif 2020
- Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
- Budget primitif 2021
Métropole Rouen Normandie :
- Approbation du rapport de la CLETC du 15 février 2021
Eclairage public sur le territoire de la commune
- Réglementation des heures de mise en service/coupure de l’éclairage public sur la commune
Personnel :
- Suppression d’un emploi de rédacteur principal 2ème classe au 1er avril 2021
- Création d’un emploi de rédacteur principal 1ere classe au 1er avril 2021
Questions diverses.
Séance du 17 décembre 2020
Finances :
- Budget principal - Décision modificative n°1,
Questions diverses.
Séance du 22 octobre 2020
- Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 12 octobre 2020,
- Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,
Questions diverses.
Séance du 6 octobre 2020
- Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 6 octobre 2020,
- Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,
- Réalisation d'un emprunt de 3 000 000€ sur 3 ans,
Questions diverses.
Séance du 27 août 2020
- Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 31 juillet 2020,
Métropole Rouen Normandie :
- Désignation d’un membre titulaire à siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),
Mission Locale :
- Désignation d’un représentant au sein de la Mission Locale,
Affaires scolaires :
- Renouvellement du contrat de prestation de service entre la commune de Belbeuf et l’Association Profession Sport & Loisirs 76 pour l’année 2020/2021,
Questions diverses.
Séance du 10 juillet 2020
- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue
de l’élection des sénateurs,
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID).
Finances :
- Budget annexe EICAPER (ligne de trésorerie),
- Décision modificative n°1,
Métropole Rouen Normandie :
- Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID),
Questions diverses.
Séance du 11 juin 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Finances :
- Budget primitif 2020,
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
- Participations financières aux syndicats intercommunaux 2020,
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020.
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
- Budget annexe 2020.
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin et soir),
- Etude surveillée,
- Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
- Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf.
Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :
- Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
- Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas
- Association « Sport-Santé No Limit ».
Crèche municipale :
- Règlement intérieur de la crèche :
Chapitre V - Participation financière des familles /Paragraphe 2 – Calcul de la facturation.
Questions diverses.
- Election du Maire et des Adjoints,
- Fixation du nombre d’adjoints,
- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
- Délégation du Conseil Municipal au Maire (L 2122-22 et L 21122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales),
- Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux,
- Election des Membres du C.C.A.S,
- Constitution des commissions communales,
- Convention de répartition des charges financières induites par le déploiement à compter du 2020 du dispositif de recueil des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports au sein de la Commune de Mesnil-Esnard.
- Questions diverses