Réunions du conseil municipal
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Syndicat Intercommunal du Lycée Galilée
- Dissolution du syndicat intercommunal du lycée Galilée
- Clé de réparation de l’actif
- Cession des équipements du SLIG à la Région Normandie
Syndicat Intercommunal des collèges
- Transfert des propriétés des ensembles immobiliers de l’ex-Syndicat des collèges
Cimetière communal
- Révision des tarifs des concessions, columbariums et cavurnes
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2019,
Vie scolaire :
- Contrat de prestation de service entre la commune et Profession Sport et Loisirs 76,
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin et soir),
- Etude surveillée,
- Fixation des tarifs pour les manifestions, spectacles et animations diverses,
- Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,
Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de sport :
- Monsieur LEBLOND, intervenant extérieur « Yoga »,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
- Ecole d’Horticulture et du Paysage « Hortithèque »,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade, rue du Clos Thomas :
- Association « Sport-Santé No Limit,
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Centre Aquatique du plateau Est de Rouen
- Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- Agrandissement de l’assiette foncière du terrain de la future piscine
Finances :
- Compte de gestion 2018
- Budget annexe du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
- Décision modificative n°1
Tirage au sort des jurés d’assises 2020
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Compte administratif 2018
- Compte de gestion 2018
- Affectation des résultats de l’exercice 2018
- Budget primitif 2019
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2019
- Participations financières aux syndicats intercommunaux 2019
- Réitération de garantie d’emprunt à hauteur de 100% à la Plaine Normande dans le cadre d’un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Marché Public :
- Avenant n°1 au marché public de travaux de réfection de la toiture du clocher de l’église de Belbeuf pour le lot n° 2 « charpente/couverture »
Centre Aquatique du plateau Est de Rouen
- Budget annexe
- Avenant n°1 à la convention n°1 EICAPER du 11 octobre 2018
Métropole Normandie Rouen
- Adoption du règlement de collecte
- Avis sur le projet du PLU arrêté par la Métropole Rouen Normandie
Personnel
- Créations d’emplois 2019
- Prime exceptionnelle suite aux déclarations de Mr le Président de la République
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion
Tarif municipal :
- Restauration des enfants inscrits au centre de loisirs sans hébergement
Finances :
- Budget primitif 2018 : décision modificative n°03
- Indemnité du trésorier municipal 2018
Personnel :
- Créations de poste et avancements de grade 2019
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen :
- Approbation du programme entériné par l’EICAPER
- Acquisition de terrain et frais d’acte.
- Missions de l’assistant à la maitrise d’ouvrage (AMO).
- Etudes complémentaires : Géomètre, sondages, dossier « Loi sur l’eau ».
- Décision modificative du budget primitif 2018 « Centre Aquatique ».
- - Financement AMO
- - Concours de Maîtrise d’Œuvre (frais d’insertion, primes de concours).
- - Acquisition de terrain et frais d’acte.
- - Etudes complémentaires :
- Géomètre
- Dossier « Loi sur l’eau » et sondages.
- Etudes géotechniques préalables G1.
- Indemnisation des 2 candidats non retenus au terme du jury de concours de maitrise d’œuvre
- Election du jury de concours de maitrise d’œuvre
Métropole Rouen Normandie :
- Débat sur les orientations générales du PADD de la Métropole Rouen Normandie,
- Adoption des engagements COP 21 locale
- ZAC des Génétais – Intégration dans le domaine public des voies et réseaux
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen :
- Création de l’Entente Intercommunale du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (EICAPER) - Convention n° 1.
- Approbation de la création de l’Entente Intercommunale du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (EICAPER).
- Entériner les termes de la convention n° 1 y afférente.
- Désignation de 3 représentants titulaires et de 3 représentants suppléants de la commune au sein de la Conférence Intercommunale.
- Organisation de la Maitrise d’Ouvrage Unique de la commune de Belbeuf - convention n° 2 –
- Délégation de la Maitrise d’Ouvrage Unique de la Commune de Belbeuf.
- Entériner les termes de la convention n° 2 y afférente.
- Désignation de l’assistant à la maitrise d’ouvrage (AMO).
- Acquisition de terrain et des frais d’acte.
Métropole Rouen Normandie :
- Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 2 juillet 2018.
Zone d’activités des Ondelles :
- Création d’un parking et d’un accès sur la RD 91.
- Cession de terrain à la société Prestige Foncier.
Travaux de réfection du clocher de l’église de Belbeuf :
- Attribution du marché public des lots n°1- Echafaudage et n°2 Couverture.
Associations :
- Désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration de BLJ.
- Attribution de subventions aux associations.
Administration Générale :
- Délégation au Maire pour les demandes de subventions et fonds de concours par organismes divers publics et privés.
Personnel :
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial 2ème classe.
Règlement général sur la protection des données (RGPD) :
- Contrat d’accompagnement avec l’Association pour le développement et l’innovation numérique des collectivités (ADICO).
Complémentaire santé pour les habitants de la commune de Belbeuf :
- Appel à partenariat.
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2018,
Vie scolaire :
- Contrat de prestation de service entre la commune et l’association profession sport et jeunesse 76 pour les nouvelles activités périscolaires et l’étude surveillée 2018/2019,
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin/soir),
- Etude surveillée,
Renouvellement des conventions de mise à disposition de la halle de sports :
- Monsieur Leblond, Professeur de Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute-Normandie,
- Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « Rue du Clos Thomas » :
- Association « Sport-santé No Limit »,
Personnel :
- Recrutement d’un vacataire pour une mission spécifique,
- Création d’un emploi d’adjoint d’animation principal de 2ème classe,
Prolongation de l’expérimentation des coupures d’électricité la nuit,
Tirage au sort des jurés d’assises 2019,
Transfert du bureau de vote n°2 « Maison des Associations » vers le Restaurant Municipal,
Convention d’adhésion au pôle santé/prévention du CDG 76,
Contrat d’accompagnement avec l’Association pour le Développement et l’innovation numérique des Collectivités (ADICO),
Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Compte administratif 2017
- Compte de gestion 2017
- Affectation des résultats de l’exercice 2017
- Budget primitif 2018
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2018
- Participations des finances aux syndicats intercommunaux 2018
- Admission en non-valeur des produits locaux irrécouvrables
- Tarifs municipaux : spectacles, manifestations et animations avec ou sans restauration
Eglise de Belbeuf :
- Restauration de la toiture et du clocher de l’église - demande de subventions auprès du Département de la Seine-Maritime et de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) et du Fonds de Soutien à l’investissement Public Local (F.S.I.L)
Personnel communal
- Créations d’emplois – Avancements de grades 2018
Commission municipale :
- Constitution d’un groupe de travail « Maison des Associations/Salle des Fêtes »
Environnement
- Autorisation de passage et de balisage sur itinéraires de randonnées
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Finances :
- Budget primitif 2017 : décision modificative n°01,
- Subvention Club Nautique de Belbeuf,
- Indemnité du trésorier municipal 2017,
- Admission en non-valeur des produits irrécouvrables 2016,
Piscine
- Convention de prise en charge de l’étude juridique,
Métropole Rouen Normandie
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts,
Personnel Communal :
- Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents,
- Créations d’emplois non permanents,
Questions diverses.