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Réunions du conseil municipal

Séance du 30 juin 2021

  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Aménagement de la Place du Panetier du Roy :
  • Acquisition de la propriété sise 33, rue des Canadiens
Questions diverses.
 

Séance du 17 juin 2021

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances – Budget principal :

  • Compte administratif 2020,
  • Budget 2021 - décision modificative n° 1
  • Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,
  • Exonération des Taxes Foncières,

 Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf - EICAPER

  • Marchés de travaux : Résultats de la commission d’appel d’offres du 31 mai 2021,
  • Avenant n° 3 : intégration de la commune de Saint-Aubin-Celloville,

Personnel municipal

  • Mise en place du régime indemnitaire « RiFSEEP »,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin et soir),
  • Etude surveillée,
  • Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
  • Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

  • Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

  • Association « Sport-Santé No Limit »,

 Affaires scolaires

  • Horaires de classes applicables à la rentrée de septembre 2021,

Gaec de l’Abreuvoir (Franqueville-St-Pierre)

  • Avis à donner,

Questions diverses.

Séance du 1er avril 2021

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Budget primitif Commune :

  •       Compte de gestion du trésorier municipal 2020
  •       Compte administratif 2020
  •       Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
  •       Subventions aux associations
  •       Impôts directs locaux : Fixation des taux
  •       Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux
  •       Budget primitif 2021

Budget primitif EICAPER :

  •       Compte de gestion du trésorier municipal 2020
  •       Compte administratif 2020
  •       Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
  •       Budget primitif 2021

Métropole Rouen Normandie :

  •       Approbation du rapport de la CLETC du 15 février 2021

Eclairage public sur le territoire de la commune

  •       Réglementation des heures de mise en service/coupure de l’éclairage public sur la commune

Personnel :

  •       Suppression d’un emploi de rédacteur principal 2ème classe au 1er avril 2021
  •       Création d’un emploi de rédacteur principal 1ere classe au 1er avril 2021

Questions diverses.

Séance du 17 décembre 2020

  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Budget principal - Décision modificative n°1,

Questions diverses.

Séance du 22 octobre 2020

  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
  • Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 12 octobre 2020,
  • Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,

Questions diverses.

Séance du 6 octobre 2020

  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
  • Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 6 octobre 2020,
  • Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,
  • Réalisation d'un emprunt de 3 000 000€ sur 3 ans,

Questions diverses.

Séance du 27 août 2020

  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
  •      Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 31 juillet 2020,

Métropole Rouen Normandie :

  •      Désignation d’un membre titulaire à siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),

Mission Locale :

  •      Désignation d’un représentant au sein de la Mission Locale,

 Affaires scolaires :

  •      Renouvellement du contrat de prestation de service entre la commune de Belbeuf et l’Association Profession Sport & Loisirs 76 pour l’année 2020/2021,

Questions diverses.

Séance du 10 juillet 2020

  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
  •       Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue

de l’élection des sénateurs,

  •       Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID).

Finances :

  •       Budget annexe EICAPER (ligne de trésorerie),
  •       Décision modificative n°1,

Métropole Rouen Normandie :

  •       Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID),

Questions diverses.

Séance du 11 juin 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances :

  • Budget primitif 2020,
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux 2020,
  • Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020.

 Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf

  • Budget annexe 2020.

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin et soir),
  • Etude surveillée,
  • Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
  • Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf.

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

  • Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

  • Association « Sport-Santé No Limit ».

Crèche municipale :

  • Règlement intérieur de la crèche :

Chapitre V -  Participation financière des familles /Paragraphe 2 – Calcul de la facturation.

Questions diverses.

Séance du 23 mai 2020
  • Election du Maire et des Adjoints,
  • Fixation du nombre d’adjoints,
  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire (L 2122-22 et L 21122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales),
  • Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux,
  • Election des Membres du C.C.A.S,
  • Constitution des commissions communales,
  • Convention de répartition des charges financières induites par le déploiement à compter du 2020 du dispositif de recueil des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports au sein de la Commune de Mesnil-Esnard.
  • Questions diverses
 
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