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Réunions du conseil municipal

Séance du 18 octobre 2018

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.        

Centre aquatique du Plateau Est de Rouen :

  • Approbation du programme entériné par l’EICAPER
  • Acquisition de terrain et frais d’acte.
  • Missions de l’assistant à la maitrise d’ouvrage (AMO).
  • Etudes complémentaires : Géomètre, sondages, dossier « Loi sur l’eau ».
  • Décision modificative du budget primitif 2018 « Centre Aquatique ».
  • -       Financement AMO
  • -       Concours de Maîtrise d’Œuvre  (frais d’insertion, primes de concours).
  • -       Acquisition de terrain et frais d’acte.
  • -       Etudes complémentaires :
  •                           Géomètre
  •                           Dossier « Loi sur l’eau » et sondages.
  •                           Etudes géotechniques préalables G1.
  • Indemnisation des 2 candidats non retenus au terme du jury de concours de maitrise d’œuvre
  • Election du jury de concours de maitrise d’œuvre

Métropole Rouen Normandie :

  • Débat sur les orientations générales du PADD de la Métropole Rouen Normandie,
  • Adoption des engagements COP 21 locale
  • ZAC des Génétais – Intégration dans le domaine public des voies et réseaux

Questions diverses.

Séance du 10 septembre 2018

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.        

Centre aquatique du Plateau Est de Rouen :

  •  Création de l’Entente Intercommunale du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (EICAPER)  - Convention n° 1.
    •    Approbation de la création de l’Entente Intercommunale du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (EICAPER).
    •    Entériner les termes de la convention n° 1 y afférente.
    •    Désignation de 3 représentants titulaires et de 3 représentants suppléants de la commune au sein de la Conférence Intercommunale.
  •  Organisation de la Maitrise d’Ouvrage Unique de la commune de Belbeuf - convention n° 2 –
    •    Délégation de la Maitrise d’Ouvrage Unique de la Commune de Belbeuf.
    •    Entériner les termes de la convention n° 2 y afférente.
  •  Désignation de l’assistant à la maitrise d’ouvrage (AMO).
  •  Acquisition de terrain et des frais d’acte.

Métropole Rouen Normandie :

  •  Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 2 juillet 2018.

Zone d’activités des Ondelles :

  •  Création d’un parking et d’un accès sur la RD 91.
  •  Cession de terrain à la société Prestige Foncier.          

Travaux de réfection du clocher de l’église de Belbeuf :

  •  Attribution du marché public des lots n°1-  Echafaudage et n°2 Couverture.

Associations :

  •  Désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration de BLJ.
  •  Attribution de subventions aux associations.

Administration Générale :

  •  Délégation au Maire pour les demandes de subventions et fonds de concours par organismes divers publics et privés.

Personnel :

  •  Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial 2ème classe.

Règlement général sur la protection des données (RGPD) :

  •  Contrat d’accompagnement  avec l’Association pour le développement et l’innovation numérique des collectivités (ADICO).

Complémentaire santé pour les habitants de la commune de Belbeuf :        

  •  Appel à partenariat.

Questions diverses.

Séance du 7 juin 2018

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Attribution de subventions aux associations pour l’année 2018,

Vie scolaire :

  • Contrat de prestation de service entre la commune et l’association profession sport et jeunesse 76 pour les nouvelles activités périscolaires  et l’étude surveillée 2018/2019,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin/soir),
  • Etude surveillée,

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la halle de sports :

  • Monsieur Leblond, Professeur de Yoga,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute-Normandie,
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « Rue du Clos Thomas » :

  • Association « Sport-santé No Limit »,

Personnel :

  • Recrutement d’un vacataire pour une mission spécifique,
  • Création d’un emploi d’adjoint d’animation principal de 2ème classe,

Prolongation de l’expérimentation des coupures d’électricité la nuit,

Tirage au sort des jurés d’assises 2019,

Transfert du bureau de vote n°2 « Maison des Associations » vers le Restaurant Municipal,

Convention d’adhésion au pôle santé/prévention du CDG 76,

Contrat d’accompagnement avec l’Association pour le Développement et l’innovation numérique des Collectivités (ADICO),

Questions diverses.

Séance du 5 avril 2018

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Compte administratif 2017
  • Compte de gestion 2017
  • Affectation des résultats de l’exercice 2017
  • Budget primitif 2018
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2018
  • Participations des finances aux syndicats intercommunaux 2018
  • Admission en non-valeur des produits locaux irrécouvrables
  • Tarifs municipaux : spectacles, manifestations et animations avec ou sans restauration

Eglise de Belbeuf :

  • Restauration de la toiture et du clocher de l’église - demande de subventions auprès du Département de la Seine-Maritime et de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) et du Fonds de Soutien à l’investissement Public Local (F.S.I.L)

Personnel communal

  • Créations d’emplois – Avancements de grades 2018

Commission municipale :

  • Constitution d’un groupe de travail « Maison des Associations/Salle des Fêtes »

Environnement

  • Autorisation de passage et de balisage sur itinéraires de randonnées

Questions diverses

Séance du 14 décembre 2017

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  •          Budget primitif 2017 : décision modificative n°01,
  •          Subvention Club Nautique de Belbeuf,
  •          Indemnité du trésorier municipal 2017,
  •          Admission en non-valeur des produits irrécouvrables 2016,

Piscine

  •          Convention de prise en charge de l’étude juridique,

Métropole Rouen Normandie

  •          Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts,

Personnel Communal :

  •          Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents,
  •          Créations d’emplois  non permanents,

Questions diverses.

Séance du 5 septembre 2017

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Subvention complémentaire BLJ,
  • Instauration de la taxe sur la consommation finale d’électricité suite au retrait de la Métropole du SDE 76  et fixation du coefficient multiplicateur,

Marché de transport scolaire :

  • Attribution du marché de transport scolaire 2017,

Métropole Rouen Normandie :

  • Modification des statuts de la Métropole Rouen Normandie suite au transfert du siège de la Métropole à l’immeuble 108, allée François Mitterrand à Rouen,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « rue du Clos Thomas » :

  • Association « Sport-Santé No Limit,

Personnel Communal :

  • Création de postes,

Crèche Municipale :

  • Modification du règlement intérieur de la crèche municipale,

Questions diverses.

Séance du 12 juin 2017

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances et recouvrement des créances :

  • Attribution de subvention aux associations pour l’année 2017,
  • Affiliation au centre de remboursement des CESU (CRCESU) paiement pour la crèche municipale,
  • Convention pour le paiement des titres par cartes bancaires,

Vie Scolaire :

  • Horaires de fonctionnement de l’école à la rentrée de septembre 2017,
  • Projet Educatif de Territoire (PEDT),
  • Natation scolaire,
  • Contrat de prestation de service entre la commune et l’Association Profession Sport et Jeunesse 76 pour les activités péri scolaires 2017/2018,
  • Opération de désherbage en faveur des écoles du Bénin ou du Burkina Faso,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Etude surveillée,
  • Garderie du matin et du soir,
  • Cotisation du badge de la halle de sports,
  • Fixation des tarifs pour les spectacles et des manifestations diverses,

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la halle de sports :

  • Monsieur LEBLOND, Professeur de Yoga,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute-Normandie,
  • Ecole d’Horticulture et du paysage « Hortitèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade « rue du Clos Thomas »

  • Association « Sport-Santé No Limit,

Syndicat Départemental d’Electrification (SDE)

  • Demande de retrait des quarante et une communes de la Métropole Rouen Normandie,

Personnel Communal :

  • Créations d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité,
  • Création d’un emploi d’adjoint administratif non titulaire à temps non complet, soit 4,42/35ème pour la commune de Belbeuf du 1er juin 2017 au 30 juin 2017.

Questions diverses

Séance du 27 mars 2017

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances

  • Compte administratif 2016
  • Compte de Gestion 2016
  • Affectation des résultats de l’exercice 2016
  • Budget primitif 2017
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2017
  • Participations des finances aux syndicats intercommunaux 2017

Opposition aux nouvelles modalités de recueil des demandes de cartes nationales d’identité,

Tirage au sort des jurés d’assises 2018

Questions diverses

Séance du 2 mars 2017

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Urbanisme :     

  • Débat sur les orientations générales du PADD de la Métropole Rouen Normandie,

Métropole Rouen Normandie :

  • Retrait de la commune de Belbeuf du Syndicat Départemental d’Energie 76,

Questions diverses.

Séance du 5 décembre 2016

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Renégociation d’emprunts,
  • Budget primitif : décision modificative n°2,
  • Indemnité du Trésorier Municipal,

Recensement de la population :

  • Fixation des rémunérations des agents recenseurs,
  • Recrutement d’un vacataire dans le cadre du recensement de la population 2017,

Métropole Rouen Normandie :

  • Contexte juridique de l’approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE du Malaquis au Trait

Crèche Municipale :

  • Règlement intérieur de la crèche municipale,
  • Convention d’habilitation informatique entre la CAF et la Commune de Belbeuf,

Questions diverses