• Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue

de l’élection des sénateurs,

• Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID).

Finances :

• Budget annexe EICAPER (ligne de trésorerie),
• Décision modificative n°1,

Métropole Rouen Normandie :

• Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID),

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances :

• Budget primitif 2020,
• Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
• Participations financières aux syndicats intercommunaux 2020,
• Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020.

 Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf

• Budget annexe 2020.

Révision des tarifs municipaux :

• Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
• Restaurant municipal,
• Garderie scolaire (matin et soir),
• Etude surveillée,
• Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
• Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf.

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

• Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
• Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
• Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

• Association « Sport-Santé No Limit ».

Crèche municipale :

• Règlement intérieur de la crèche :

Chapitre V -  Participation financière des familles /Paragraphe 2 – Calcul de la facturation.

Questions diverses.

Finances :

• Budget principal - Décision modificative n°1,

Questions diverses.

• Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 12 octobre 2020,
• Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,

Questions diverses.

• Election du Maire et des Adjoints,
• Fixation du nombre d’adjoints,
• Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
• Délégation du Conseil Municipal au Maire (L 2122-22 et L 21122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales),
• Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux,
• Election des Membres du C.C.A.S,
• Constitution des commissions communales,
• Convention de répartition des charges financières induites par le déploiement à compter du 2020 du dispositif de recueil des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports au sein de la Commune de Mesnil-Esnard.
• Questions diverses

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

• Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
• Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273

Finances :

• Compte administratif 2019 (budget principal et budget EICAPER),
• Compte de gestion du trésorier municipal 2019,
• Affectation du résultat de l’exercice 2019,

EICAPER (Entente Intercommunale pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen) :

• Avenant n° 2 : intégration de la commune de Quévreville-la-Poterie

Questions diverses.

• Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 6 octobre 2020,
• Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,
• Réalisation d'un emprunt de 3 000 000€ sur 3 ans,

Questions diverses.