Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE et Ressources humaines :

• Organisation du temps de travail : application des 1607 heures,
• Règlement intérieur du Conseil municipal de Belbeuf,
• Mise en œuvre du compte épargne temps (CET),
• RIFSEEP : Modification seuil CIA (part variable) rédacteur et évolution des règles applicables au maintien du régime indemnitaire en cas d’absence pour maladie,
• Adhésion santé prévention CDG 76 : signature de la convention.

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU