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Réunions du conseil municipal

Séance du 30 juin 2011
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Ateliers Municipaux :
    - Résultat de l'appel d'offres concernant le choix des entreprises,
  • Transport Scolaire :
    - Résultat de l'appel d'offres concernant le choix du transporteur,
  •  Classement du bassin, des voiries et des réseaux dans le domaine public « Le Clos de la Bergerie »,
  •  Classement des voiries « Base Nautique »,
  •  Fonds d'aide à l'aménagement,
  •  Révision des tarifs du restaurant scolaire, de la garderie et de l'étude surveillée,
  •  Révision des tarifs de la location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  •  Convention d'accueil scolaire intercommunale,
  •  Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de Sports :
    - CRDSU de Haute Normandie,
    - Monsieur LEBLOND Gilles,
  • Bail professionnel au profit de Madame Danièle LASNON,
  • Attribution de subvention exceptionnelle à l'association « VTT »,
  • Admission en non valeur de créances devenues irrécouvrables,
  • Questions diverses.

Séance du 26 avril 2011

  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Décision suite au retrait des délégations du Maire aux 3ème et 5ème adjoints,
  • Election de deux nouveaux adjoints,
  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
  • Syndicat des collèges :
    - Demande de dissolution,
  • Relais d'Assistantes Maternelles :
    - Approbation des statuts et adhésion au RAM,
    - Désignation des délégués titulaires et suppléants de la commune,
     Fermeture d'une classe à l'école primaire,
  • Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe,
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2012,
  •  Questions diverses.
 Séance du 17 mars 2011
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Compte Administratifs 2010,
  • Compte de Gestion du Trésorier 2010,
  • Affectation des résultats de l'exercice 2010,
  • Budget primitif 2011,
  • Taux d'imposition des taxes directes locales de 2011,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux,
  • Réalisation d'un emprunt de 300.000€ sur 12 ans,
  • Approbation du dossier de réalisation de la ZAC,
  • Déclassement du Chemin Rural n° 25 « Mare Rault » :
  • - - Résultat de l'enquête publique,
  • Crèche Municipale - Dévolution des travaux -
  • - - Choix des entreprises pour Mission SPS/Mission de Contrôle Technique
  • - - Etude du sol
  • Ateliers Municipaux - Dévolution des travaux - Avenant n° 2 :
  • - - Augmentation  du coût initial,
  • - - Modification de la date de démarrage des travaux.
  • Relais d'Assistantes Maternelles :
  • - - Approbation des statuts,
  • - - Désignation des délégués titulaires et suppléants de la commune.
  • Renouvellement du contrat unique d'insertion - CAE –
  • Piscine.
  • Questions diverses.
Séance du 18 décembre 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Statuts du SIPPE,
  • Bail professionnel au profit de Madame Christelle BODÉ,
  • Décisions modificatives au budget primitif 2010,
  • Questions diverses.
Séance du 21 octobre 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Crèche « Evolution du projet »,
  • Demandes de subventions pour la construction de la crèche,
  • Demandes de subventions pour la construction des ateliers municipaux,
  • Approbation des Statuts du syndicat intercommunal de la piscine du plateau Est (S.I.P.P.E),
  • Désignation des représentants de la Commune au S.I.P.P.E,
  • Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un agent,
  • Renouvellement du Contrat Unique d'Insertion (CAE),
  • Admission en non valeur d'une créance devenue irrécouvrable,
  • Questions diverses.
Séance du 2 octobre 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Approbation de la concession d'aménagement de la ZAC DES GENETAIS,
  • Crèche « Evolution du projet »,
  • Questions diverses.
Séance du 10 juillet 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Choix de l'aménageur de la ZAC des GENETAIS,
  • Modification des limites territoriales entre Amfreville la Mivoie et Belbeuf :
    - Rapport d'enquête et les conclusions du commissaire enquêteur,
  • Maîtrise de la demande de l'énergie publique 2010 :
    - Travaux et financement,
  • Admission en non valeur,
  • Modification de la durée hebdomadaire du travail d'un agent,
  • Questions diverses.
Séance du 10 juin 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Fonds d'aide à l'aménagement,
  • Modification des statuts de la Créa,
  • Construction des ateliers municipaux :- Avenant n°1 au marché public de services,
  • Renouvellement de la convention ATESAT,
  • Révision des tarifs du restaurant scolaire, de la garderie et Etude Surveillée,
  • Révision des tarifs de la location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la Salle des sports :
    - CRDSU de Haute Normandie,
    - Monsieur LEBLOND « Stage de Yoga »
    - ASCB de Bonsecours « Section Handball »,
  • Subventions – Attributions,
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2011,
  • Questions diverses.
Séance du 17 avril 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Recrutement d'un contrat unique d'insertion :
    - Contrat d'accompagnement à l'emploi (CAE)
  • Création de deux postes d'agent de maitrise,
  • Modification du montant de la participation financière au syndicat des lycées.
  • Questions diverses.
Séance du 25 mars 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Compte Administratif 2009,
  • Compte de gestion du Trésorier Municipal 2009,
  • Affectation des résultats de l'exercice 2009,
  • Budget Primitif 2010,
  • Taux d'imposition 2010,
  • Attribution des subventions pour l'année 2010,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux,
  • Désignation des délégués auprès des groupes de travail de la CRÉA,
  • Convention relative à l'entretien des appareils de défense contre l'incendie,
  • Questions diverses.