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Réunions du conseil municipal

Séance du 2 octobre 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Approbation de la concession d'aménagement de la ZAC DES GENETAIS,
  • Crèche « Evolution du projet »,
  • Questions diverses.
Séance du 10 juillet 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Choix de l'aménageur de la ZAC des GENETAIS,
  • Modification des limites territoriales entre Amfreville la Mivoie et Belbeuf :
    - Rapport d'enquête et les conclusions du commissaire enquêteur,
  • Maîtrise de la demande de l'énergie publique 2010 :
    - Travaux et financement,
  • Admission en non valeur,
  • Modification de la durée hebdomadaire du travail d'un agent,
  • Questions diverses.
Séance du 10 juin 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Fonds d'aide à l'aménagement,
  • Modification des statuts de la Créa,
  • Construction des ateliers municipaux :- Avenant n°1 au marché public de services,
  • Renouvellement de la convention ATESAT,
  • Révision des tarifs du restaurant scolaire, de la garderie et Etude Surveillée,
  • Révision des tarifs de la location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la Salle des sports :
    - CRDSU de Haute Normandie,
    - Monsieur LEBLOND « Stage de Yoga »
    - ASCB de Bonsecours « Section Handball »,
  • Subventions – Attributions,
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2011,
  • Questions diverses.
Séance du 17 avril 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Recrutement d'un contrat unique d'insertion :
    - Contrat d'accompagnement à l'emploi (CAE)
  • Création de deux postes d'agent de maitrise,
  • Modification du montant de la participation financière au syndicat des lycées.
  • Questions diverses.
Séance du 25 mars 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Compte Administratif 2009,
  • Compte de gestion du Trésorier Municipal 2009,
  • Affectation des résultats de l'exercice 2009,
  • Budget Primitif 2010,
  • Taux d'imposition 2010,
  • Attribution des subventions pour l'année 2010,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux,
  • Désignation des délégués auprès des groupes de travail de la CRÉA,
  • Convention relative à l'entretien des appareils de défense contre l'incendie,
  • Questions diverses.

Séance du 04 mars 2010
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Désignation des représentants de la CLETC (CRÉA),
  • Désignation des membres de la commission communale pour la ZAC de Normare,
  • Subvention pour les sinistrés d'HAITI,
  • Projet « Piscine »,
  • Convention d'accueil scolaire intercommunal 2010/2014,
  • Convention de garantie d'emprunt LOGISEINE,
  • Renouvellement de la convention ATESAT,
  • Règlement intérieur de la salle des fêtes,
  • Règlement du cimetière,
  • Demandes de subventions pour la crèche municipale,
  • Questions diverses.