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Réunions du conseil municipal

Séance du 11 janvier 2013
 
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,
 
URBANISME  :
  • Révision du PLU 
Questions diverses.
Séance du 19 décembre 2012
 
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,
 
URBANISME :
  • Modification du PLU
  • Modification du règlement graphique de la ZAC des Génétais « annexe 3 ».
  • Vente du Chemin Rural n°25 à la SAS Prestige Foncier. 
FINANCES :
  • Attribution de l'indemnité de conseil au Trésorier Municipal.
  • Mise en conformité de la participation de la commune au financement de la protection sociale complémentaire des agents. 
DIVERS :
  • Convention de mise à disposition de la salle des fêtes au RAMIPER.
Séance du 27 septembre 2012
 
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,
 
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX :
  • Modification des statuts du syndicat intercommunal des collèges du Plateau Est de Rouen,
  • Transfert des réseaux de distribution d'électricité en milieu rural,

FINANCES :

  • Fonds d'aide à l'aménagement 2012,
  • Restes à réaliser au 31 décembre 2011,
  • Décisions modificatives,

URBANISME :

  • Modification du règlement graphique de la ZAC des Génétais - annexe 3 -,
  • Transfert dans le domaine public de la parcelle A 321,
  • Cession gratuite de la parcelle AB 236 pour 11m²,
  • Cession gratuite de la parcelle AB 235 pour 27 m²,
  • Dénomination d'une voie publique « l'Allée du Marronnier »,

PERSONNEL COMMUNAL :

  • Fixation du taux de promotion des avancements à l'échelon spécial de l'échelle 6,
  • Modification de la durée hebdomadaire du poste d'assistant d'enseignement artistique à compter du 1er octobre 2012, soit 3/20ème au lieu de 5,5/20me.

CONVENTIONS AVEC COLLECTIVITES TIERS

  • Adhésion au dispositif de valorisation des travaux d'économie d'énergie mis en place par la CRÉA,
  • Convention d'assistance avec le Département de Seine-Maritime,

QUESTIONS DIVERSES.

Séance du 31 mai 2012
 
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,
Finances :
  • Compte administratif 2011 et budget primitif 2012 :
  • - - Etat des restes à réaliser
  • - - Décisions modificatives,
  • Réalisation d'un emprunt de 450 000€ sur 12 ans,
  • Réalisation d'un emprunt de 150 000€ sur 3 ans,
  • Fonds d'aide à l'aménagement 2012,
Urbanisme :
  • Détermination du prix de vente du Chemin Rural n°25,
  • Vente du Chemin rural n°25 à SAS Prestige Foncier,
  • Convention de création d'un service commun « Voirie » de la Créa,
Révisions des tarifs municipaux :
  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant scolaire, garderie scolaire et étude surveillée
  • Cotisation des jardins familiaux,
Conventions de mise à disposition de la Halle de Sports
  • CRDSU de Haute Normandie,
  • Monsieur Gilles LEBLOND,
Personnel communal :
  • Création d'un poste d'attaché territorial,
Autres :
  • Tirage au sort des jurés d'assises,
  • Questions diverses.
Séance du 29 mars 2012
 
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,

FINANCES :
  • Compte administratif 2011,
  • Compte de gestion du trésorier municipal 2011,
  • Affectation du résultat de l'exercice 2011,
  • Budget primitif 2012,
  • Taux d'imposition 2012,
  • Attribution des subventions pour l'année 2012,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux,
  • Création d'une régie de recettes,
  • Indemnité de responsabilité au régisseur titulaire,
  • Demande d'exonération totale ou partielle de la taxe locale d'équipement,
URBANISME :
  • Révision du Plan local d'urbanisme,
  • Fin de la  délégation du droit de préemption urbain consentie à l'EPFN,
  • Rachat à l'EPFN des parcelles cadastrées section A numéro 97 et 849,
  • Vente à la Société SAS Prestige Foncier les parcelles cadastrées section A numéro 97 et 849,
  • Reprise dans le domaine communal des parcelles AD 166 et 167,
  • Cession d'une bande de terrain pour alignement de parcelles,
TRAVAUX :
  • SDE 76 – Eclairage public 2011,
Questions diverses.
 
Séance du 15 décembre 2011
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Recensement de la population :
  • - - Désignation du coordonnateur communal  et fixation des rémunérations  des agents recenseurs,
  • Maintien de la cotisation employeur pour la formation professionnelle des agents territoriaux,
  • Adhésion du syndicat du RAMIPER au syndicat de gestion,
  • Virement de crédits,
  • Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal,
  • Urbanisme :
  • - - Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture,
  • - - Numérotation métrique de la rue du Clos Thomas,
  • Personnel communal :
  • - - Modifications de la durée hebdomadaire de travail et d'échelon du poste d'éducateur des activités physiques et sportives principal de 1ère classe,
  • Piscine :
  • - - Recouvrement auprès des communes partenaires des sommes liées à l'étude de faisabilité réalisée par la Sté D2X internationale,
  • Questions diverses.
Séance du 27 octobre 2011
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Finances :
  • - - Décisions modificatives au budget primitif 2011,
  • Remise gracieuse de pénalités sur taxe d'urbanisme,
  • ZAC des Génétais :
  • - - Résultat de l'enquête publique concernant l'autorisation au titre des articles L 214.1 et suivants du code de l'environnement,
  • Crèche Municipale :
  • - - Résultat de l'appel d'offres concernant le choix d'entreprises,
  • Comité de liaison des élus :
  • - - Approbation des nouveaux statuts,
  • Questions diverses.
Séance du 22 septembre 2011
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Urbanisme - PLU - :
  • - - Procédure de révision simplifiée motivée par l'article L 123-13 du Code de l'Urbanisme,
  • Réforme de la fiscalité de l'urbanisme :
  • - - Fixation du taux de la taxe d'aménagement,
  • Modification des statuts du SIER et  Gaz de la région de Darnétal,
  • Participation communale concernant le renforcement de réseaux et d'éclairage public (SIER et  Gaz de la région de Darnétal),
  • Participation financière au syndicat intercommunal du RAMIPER,
  • Création d'un columbarium,
  • Tarifs et durées des concessions du columbarium,
  • Bail commercial au profit de Danièle LASNON,
  • Création d'un poste de rédacteur,
  • Création d'un poste d'adjoint technique  territorial 2ème classe,
  • Subvention exceptionnelle,
  • Questions diverses.
Séance du 30 juin 2011
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Ateliers Municipaux :
    - Résultat de l'appel d'offres concernant le choix des entreprises,
  • Transport Scolaire :
    - Résultat de l'appel d'offres concernant le choix du transporteur,
  •  Classement du bassin, des voiries et des réseaux dans le domaine public « Le Clos de la Bergerie »,
  •  Classement des voiries « Base Nautique »,
  •  Fonds d'aide à l'aménagement,
  •  Révision des tarifs du restaurant scolaire, de la garderie et de l'étude surveillée,
  •  Révision des tarifs de la location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  •  Convention d'accueil scolaire intercommunale,
  •  Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de Sports :
    - CRDSU de Haute Normandie,
    - Monsieur LEBLOND Gilles,
  • Bail professionnel au profit de Madame Danièle LASNON,
  • Attribution de subvention exceptionnelle à l'association « VTT »,
  • Admission en non valeur de créances devenues irrécouvrables,
  • Questions diverses.

Séance du 26 avril 2011

  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente,
  • Décision suite au retrait des délégations du Maire aux 3ème et 5ème adjoints,
  • Election de deux nouveaux adjoints,
  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
  • Syndicat des collèges :
    - Demande de dissolution,
  • Relais d'Assistantes Maternelles :
    - Approbation des statuts et adhésion au RAM,
    - Désignation des délégués titulaires et suppléants de la commune,
     Fermeture d'une classe à l'école primaire,
  • Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe,
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2012,
  •  Questions diverses.