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Réunions du conseil municipal

Séance du 2 avril 2014
 
  • Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux.
  • Election des Membres du C.C.A.S.
  • Constitution des commissions communales.
  • Questions diverses
Séance du 28 mars 2014

Election du Maire et des Adjoints,
Délégation du Conseil Municipal au Maire (art. L2122-22),
Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints,

Séance du 20 février 2014
 
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,

FINANCES :
  • Compte administratif 2013,
  • Compte de gestion  du trésorier municipal 2013,
  • Affectation du  résultat de l’exercice 2013,

TARIS MUNICIPAUX :
  • Animations et spectacles organisés par la commune,

URBANISME :
  • Révision à modalités simplifiées n°01 du Plan Local d’Urbanisme,
  • Révision à modalités simplifiées n°02 du Plan Local d’Urbanisme,
  • Modification n°03 du Plan Local d’Urbanisme,
  • Modification du règlement graphique de la ZAC des GENETAIS « Annexe 3, indice H »
  • Demande de remise gracieuse des frais sur taxe d’urbanisme,

ATELIERS MUNICIPAUX :
  • Application des pénalités de retard à la Sté Domaine Habitat,

ECLAIRAGE PUBLIC :
  • Syndicat Départemental d’Energie – SDE 76 – remplacement des ballons fluos, 30ème tranche d’éclairage public

DIVERS :
  • Bail commercial au profit de Madame Christelle BODÉ,
  • Demande d’autorisation de modification des conditions d’exploitation de la plate-forme fluviale de transit, de traitement et de valorisation de terres, déblais de chantiers et déchets du BTP inertes et non inertes situées sur les communes de Sotteville-lès-Rouen et Amfreville la Mivoie par la Société SARL SOLVALOR SEINE- Avis ,
  • Dissolution du syndicat intercommunal des collèges du plateau-est,
  • Questions diverses. 
Séance du 7 novembre 2013

Approbation du procès-verbal de la réunion précédente, 

URBANISME :

  • Modification du Plan Local d’Urbanisme  - Arrêt du projet -,
  • ZAC des GENETAIS,
  • Réactualisation de la longueur de la voirie communale,

CRECHE MUNICIPALE :

  • Modification du règlement intérieur de la crèche,
  • Contrat enfance jeunesse,

SCOLAIRE :

  • Rythmes scolaires 2014,

FINANCES :

  • Virements de crédits,
  • Subventions diverses,
  • Indemnité de conseil 2013 du Trésorier Municipal, 
  • Admission en non-valeur,

PERSONNEL COMMUNAL :

  • Création et suppression de poste au restaurant scolaire,

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LA HALLE DE SPORTS :

  • CRDSU de Haute Normandie,
  • Monsieur LEBLOND,
  • C.F.A. Horticole,

CONVENTION CDG76 :

  • Renouvellement de la convention aux missions optionnelles du CDG76,

Questions diverses.

Séance du 2 juillet 2013

Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,

CRECHE :
  • Règlement intérieur,
  • Projet d'établissement,
  • Fixation des tarifs en fonction des revenus des parents,
 
PERSONNEL COMMUNAL  - CREATIONS DE POSTES :
  • Directrice de la crèche,
  • Educatrice jeunes enfants,
  • Auxiliaire de puériculture,
  • Adjoint technique 2ème classe,
  • Détermination du taux de vacation du médecin de la crèche,
 
FINANCES :
  • Réalisation d'emprunt de 100.000 € sur 3ans,
  • Virements de crédit,
 
PLAN LOCAL D'URBANISME :
  • Arrêt du projet,
 
DIVERS :
  • Composition du conseil communautaire – Fixation du nombre de sièges,
  • Questions diverses.

Séance du 30 mai 2013

Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,
 
CRECHE
  • Création d'une crèche multi accueil de 12 places,
  • Demande de subvention pour le matériel informatique,
  • Création d'une régie de recettes,
  • Définition de l'adresse et du numéro de voirie,
 
CREA
  • Fonds d'aide à l'aménagement 2013,
  • Convention du groupement de commande pour travaux de maintenance des appareils de défenses contre l'incendie,
  • Approbation de la composition du conseil communautaire de la CREA a l'issue du prochain renouvellement général des conseils municipaux,
 
REVISIONS DES TARIFS MUNICIPAUX  2013/2014
  • Restaurant scolaire,
  • Garderie scolaire et étude surveillée,
  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Cotisation des jardins familiaux,
 
BELBEUF LOISIRS JEUNES
  • Attribution de la subvention 2013,
  • Désignation du représentant de la commune au sein du conseil d'administration de BLJ,
 
URBANISME
  • Cession gratuite de la parcelle AB236 pour 11m²,
  • Cession gratuite de la parcelle AB 235 pour 27m²
 
PERSONNEL COMMUNAL
  • Créations et suppressions  de postes,
 
DIVERS :
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2014,
  • Questions diverses.
 Scéance du 28 mars 2013

Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,

SCOLAIRE 

  • Rythmes scolaires « Demande de dérogation pour l'application de la réforme auprès du Directeur Académique des Services de l'Education Nationale (DASEN) »

FINANCES 

  • Compte administratif 2012,
  • Compte de gestion du trésorier municipal 2012,
  • Affectation du résultat de l'exercice 2012,
  • Budget primitif 2013,
  • Taux d'imposition 2013,
  • Attribution des subventions pour l'année 2013,
  •  Participations financières aux syndicats intercommunaux,

URBANISME et ENVIRONNEMENT 

  • Classement du bassin, des voiries y compris réseaux sous voiries du lotissement du Clos de la Bergerie,
  • Liaison A13/A28 contournement Est de Rouen « Réintégration du secteur Natura 2000 »,
  • Délimitation Entrée d'Agglo RD 94,
  • Prorogation de permission de voirie à France Télécom pour occupation et exploitation des réseaux de communications électroniques sur le domaine public routier,

TRAVAUX de VOIRIE 

  • Aménagement d'un carrefour giratoire ZAC des GENETAIS » RD 207,Convention de maîtrise d'ouvrage partagée,
Questions diverses.
Séance du 11 janvier 2013
 
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,
 
URBANISME  :
  • Révision du PLU 
Questions diverses.
Séance du 19 décembre 2012
 
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,
 
URBANISME :
  • Modification du PLU
  • Modification du règlement graphique de la ZAC des Génétais « annexe 3 ».
  • Vente du Chemin Rural n°25 à la SAS Prestige Foncier. 
FINANCES :
  • Attribution de l'indemnité de conseil au Trésorier Municipal.
  • Mise en conformité de la participation de la commune au financement de la protection sociale complémentaire des agents. 
DIVERS :
  • Convention de mise à disposition de la salle des fêtes au RAMIPER.
Séance du 27 septembre 2012
 
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,
 
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX :
  • Modification des statuts du syndicat intercommunal des collèges du Plateau Est de Rouen,
  • Transfert des réseaux de distribution d'électricité en milieu rural,

FINANCES :

  • Fonds d'aide à l'aménagement 2012,
  • Restes à réaliser au 31 décembre 2011,
  • Décisions modificatives,

URBANISME :

  • Modification du règlement graphique de la ZAC des Génétais - annexe 3 -,
  • Transfert dans le domaine public de la parcelle A 321,
  • Cession gratuite de la parcelle AB 236 pour 11m²,
  • Cession gratuite de la parcelle AB 235 pour 27 m²,
  • Dénomination d'une voie publique « l'Allée du Marronnier »,

PERSONNEL COMMUNAL :

  • Fixation du taux de promotion des avancements à l'échelon spécial de l'échelle 6,
  • Modification de la durée hebdomadaire du poste d'assistant d'enseignement artistique à compter du 1er octobre 2012, soit 3/20ème au lieu de 5,5/20me.

CONVENTIONS AVEC COLLECTIVITES TIERS

  • Adhésion au dispositif de valorisation des travaux d'économie d'énergie mis en place par la CRÉA,
  • Convention d'assistance avec le Département de Seine-Maritime,

QUESTIONS DIVERSES.