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Réunions du conseil municipal

Séance du 3 juillet 2014

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

RÉVISIONS DES TARIFS MUNICIPAUX

  • Restaurant scolaire,
  • Garderie scolaire et l’étude surveillée,
  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Cotisations des jardins familiaux,

FINANCES

  • Attribution des subventions aux associations et organismes divers pour l’année 2014,
  • Taxe d’urbanisme, remise gracieuse des pénalités,
  • Marché de prestations de services du transport scolaire de Belbeuf,

PERSONNEL COMMUNAL

  • Création de postes dans le cadre des rythmes scolaires,
  • Régie de recettes,

Election du président et du vice-président du conseil d’administration de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D)
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs,
Questions diverses.

Séance du 20 juin 2014

 
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Désignation des délégués et suppléants aux élections sénatoriales,
Tarifs municipaux pour animations et spectacles divers,
Questions diverses
Séance du 17 avril 2014
 
  • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,
  • Budget primitif 2014,
  • Taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2014,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux 2014,
  • Désignation d’un membre de la Commission Intercommunale des Impôts Directs,
  • Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Indirects,
  • Désignation des membres non-élus du Centre Communal d’Action Sociale,      
  • Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de juré, aux assises de Seine-Maritime en 2015,
  • Questions diverses.
Séance du 2 avril 2014
 
  • Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux.
  • Election des Membres du C.C.A.S.
  • Constitution des commissions communales.
  • Questions diverses
Séance du 28 mars 2014

Election du Maire et des Adjoints,
Délégation du Conseil Municipal au Maire (art. L2122-22),
Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints,

Séance du 20 février 2014
 
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,

FINANCES :
  • Compte administratif 2013,
  • Compte de gestion  du trésorier municipal 2013,
  • Affectation du  résultat de l’exercice 2013,

TARIS MUNICIPAUX :
  • Animations et spectacles organisés par la commune,

URBANISME :
  • Révision à modalités simplifiées n°01 du Plan Local d’Urbanisme,
  • Révision à modalités simplifiées n°02 du Plan Local d’Urbanisme,
  • Modification n°03 du Plan Local d’Urbanisme,
  • Modification du règlement graphique de la ZAC des GENETAIS « Annexe 3, indice H »
  • Demande de remise gracieuse des frais sur taxe d’urbanisme,

ATELIERS MUNICIPAUX :
  • Application des pénalités de retard à la Sté Domaine Habitat,

ECLAIRAGE PUBLIC :
  • Syndicat Départemental d’Energie – SDE 76 – remplacement des ballons fluos, 30ème tranche d’éclairage public

DIVERS :
  • Bail commercial au profit de Madame Christelle BODÉ,
  • Demande d’autorisation de modification des conditions d’exploitation de la plate-forme fluviale de transit, de traitement et de valorisation de terres, déblais de chantiers et déchets du BTP inertes et non inertes situées sur les communes de Sotteville-lès-Rouen et Amfreville la Mivoie par la Société SARL SOLVALOR SEINE- Avis ,
  • Dissolution du syndicat intercommunal des collèges du plateau-est,
  • Questions diverses. 
Séance du 7 novembre 2013

Approbation du procès-verbal de la réunion précédente, 

URBANISME :

  • Modification du Plan Local d’Urbanisme  - Arrêt du projet -,
  • ZAC des GENETAIS,
  • Réactualisation de la longueur de la voirie communale,

CRECHE MUNICIPALE :

  • Modification du règlement intérieur de la crèche,
  • Contrat enfance jeunesse,

SCOLAIRE :

  • Rythmes scolaires 2014,

FINANCES :

  • Virements de crédits,
  • Subventions diverses,
  • Indemnité de conseil 2013 du Trésorier Municipal, 
  • Admission en non-valeur,

PERSONNEL COMMUNAL :

  • Création et suppression de poste au restaurant scolaire,

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LA HALLE DE SPORTS :

  • CRDSU de Haute Normandie,
  • Monsieur LEBLOND,
  • C.F.A. Horticole,

CONVENTION CDG76 :

  • Renouvellement de la convention aux missions optionnelles du CDG76,

Questions diverses.

Séance du 2 juillet 2013

Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,

CRECHE :
  • Règlement intérieur,
  • Projet d'établissement,
  • Fixation des tarifs en fonction des revenus des parents,
 
PERSONNEL COMMUNAL  - CREATIONS DE POSTES :
  • Directrice de la crèche,
  • Educatrice jeunes enfants,
  • Auxiliaire de puériculture,
  • Adjoint technique 2ème classe,
  • Détermination du taux de vacation du médecin de la crèche,
 
FINANCES :
  • Réalisation d'emprunt de 100.000 € sur 3ans,
  • Virements de crédit,
 
PLAN LOCAL D'URBANISME :
  • Arrêt du projet,
 
DIVERS :
  • Composition du conseil communautaire – Fixation du nombre de sièges,
  • Questions diverses.

Séance du 30 mai 2013

Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,
 
CRECHE
  • Création d'une crèche multi accueil de 12 places,
  • Demande de subvention pour le matériel informatique,
  • Création d'une régie de recettes,
  • Définition de l'adresse et du numéro de voirie,
 
CREA
  • Fonds d'aide à l'aménagement 2013,
  • Convention du groupement de commande pour travaux de maintenance des appareils de défenses contre l'incendie,
  • Approbation de la composition du conseil communautaire de la CREA a l'issue du prochain renouvellement général des conseils municipaux,
 
REVISIONS DES TARIFS MUNICIPAUX  2013/2014
  • Restaurant scolaire,
  • Garderie scolaire et étude surveillée,
  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Cotisation des jardins familiaux,
 
BELBEUF LOISIRS JEUNES
  • Attribution de la subvention 2013,
  • Désignation du représentant de la commune au sein du conseil d'administration de BLJ,
 
URBANISME
  • Cession gratuite de la parcelle AB236 pour 11m²,
  • Cession gratuite de la parcelle AB 235 pour 27m²
 
PERSONNEL COMMUNAL
  • Créations et suppressions  de postes,
 
DIVERS :
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2014,
  • Questions diverses.
 Scéance du 28 mars 2013

Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,

SCOLAIRE 

  • Rythmes scolaires « Demande de dérogation pour l'application de la réforme auprès du Directeur Académique des Services de l'Education Nationale (DASEN) »

FINANCES 

  • Compte administratif 2012,
  • Compte de gestion du trésorier municipal 2012,
  • Affectation du résultat de l'exercice 2012,
  • Budget primitif 2013,
  • Taux d'imposition 2013,
  • Attribution des subventions pour l'année 2013,
  •  Participations financières aux syndicats intercommunaux,

URBANISME et ENVIRONNEMENT 

  • Classement du bassin, des voiries y compris réseaux sous voiries du lotissement du Clos de la Bergerie,
  • Liaison A13/A28 contournement Est de Rouen « Réintégration du secteur Natura 2000 »,
  • Délimitation Entrée d'Agglo RD 94,
  • Prorogation de permission de voirie à France Télécom pour occupation et exploitation des réseaux de communications électroniques sur le domaine public routier,

TRAVAUX de VOIRIE 

  • Aménagement d'un carrefour giratoire ZAC des GENETAIS » RD 207,Convention de maîtrise d'ouvrage partagée,
Questions diverses.