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Réunions du conseil municipal

Séance du 24 septembre 2015

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Attributions de subventions

  • Ecole de musique,
  • ESSAC,
  • Club Nautique de Belbeuf,

Tarifs municipaux

  • Activités périscolaires « Arts Plastiques »,
  • Cotisation de la carte d’accès de la  Halle de Sports,

La Métropole

  • Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),
  • Convention de mise à disposition aux Communes membres du portail de télé service « Ma Métropole »,

Personnel communal 

  • Mise en place d’un  contrat d’apprentissage à compter du 1er septembre 2015,
  • Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe à compter du 1er novembre 2015,
  • Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe à compter du 1er novembre 2015,
  • Suppression des postes vacants,

Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)

  • Diagnostic sur les conditions d’accessibilité pour les établissements recevant du public classés de la 1ère à la 4ème catégorie,

Dénomination de voie « ZAC des GENETAIS », Rue du Pacifique,

Dissolution du syndicat des collèges,

Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Années 2009 et 2012,

Questions diverses.

Séance du 28 mai 2015

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Vie scolaire :

  • Avenant à la convention du projet éducatif territorial 2014.
  • Renouvellement du contrat de prestation de service entre la Commune et APSJ76.

Attribution des subventions 2015

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle.
  • Restaurant Scolaire, Etude surveillée, Garderies matin/soir.
  • Cotisations des Jardins familiaux.
  • Carte d’accès à la Halle de sports.

Régie de recettes :

  • Nomination de régisseurs suppléants.

Renouvellement de convention de mise à disposition de la halle de sports :

  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie.
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».
  • Monsieur Gilles LEBLOND, professeur de yoga.

Personnel communal :

  • Création de poste :
    •     Puéricultrice hors classe.
    •     Auxiliaire de puériculture  1ère classe.
  • Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail :
    • Adjoint territoriale du patrimoine de  24/35ème à  22,5/35ème à partir du 1er juin 2015.

Urbanisme :

  • Prestation d’instruction des demandes d’autorisations du droit des sols.
  • Convention d’adhésion au service commun d’urbanisme réglementaire de la Métropole Rouen-Normandie.
  • Répartition des rôles entre la Commune de Belbeuf et la Métropole Rouen Normandie concernant l’instruction.

Tirage au sort des jurés d’assises 2016

Questions diverses

Séance du 26 mars 2015

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

FINANCES :

  • Compte administratif 2014,
  • Compte de Gestion du Trésorier municipal 2014,
  • Affectation du résultat de l’exercice 2014,
  • Budget primitif  2015,
  • Taux d’imposition  2015,
  • Attribution des subventions pour l’année 2015,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux pour l’année 2015,

Questions diverses.

Séance du 12 février 2015

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT POUR PROGRAMME LOCATIF LOGISEINE

  • Emprunt financé en PSLA pour une opération de construction de 12 logements locatifs, ZAC des GENETAIS,  
  • Emprunt financé en PLAI/PLUS/PLS pour une opération de construction de 18 logements locatifs, ZAC des GENETAIS,

PROJET CENTRE AQUATIQUE :

  • Etude préalable avec entente intercommunale par voie de convention,

VIE SCOLAIRE :

  • Convention entre l’Education Nationale et la Commune de Belbeuf pour l’enseignement de la natation scolaire,
  • Contrat de prestation de service entre la Commune et l’Association Profession Sport et Jeunesse 76 pour la gestion administrative de contrat à durée déterminée,

DIVERS :

  • Nomination de régisseurs suppléants,
  • Tarifs des spectacles ou animations diverses avec ou sans restauration,
  • Mise à disposition d’une salle aux candidats dans le cadre de permanences et réunions électorales,
  • Questions diverses.

Séance du 18 décmbre 2014

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

MARCHÉ PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE

  • Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un itinéraire cyclable entre le centre bourg de Belbeuf et le lycée Galilée.

Questions diverses

Séance du 4 décmbre 2014

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

CREA-MÉTROPOLE :

  • Transfert de compétences et de charges,

FINANCES :

  • Virements de crédits,
  • Garantie d’emprunt pour programme de construction de 12 logements en PSLA, à la SA HLM LOGISEINE, situés ZAC des GENETAIS,
  • Convention entre les communes du Plateau Est de Rouen, représentées  par le C.L.E. et E.I.E,
  • Indemnité de conseil 2014 du trésorier municipal,

URBANISME :

  • Modification du cahier des charges de la ZAC DES GENETAIS,
  • Projet d’agrandissement du cimetière,

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE :

  • Renouvellement de la convention entre la commune et la Caf de Seine-Maritime,

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA HALLE DE SPORTS 2014/2015 :

  • Monsieur Gilles LEBLOND, professeur de yoga,
  • C.R.D.S.U. de Haute-Normandie,
  • CFA Horticole de Seine-Maritime,

PERSONNEL COMMUNAL :

  • Modification de la durée hebdomadaire du poste d’animateur principal de 1ère classe soit 10/35ème au lieu de 6/35ème, à compter  du 01/01/ 2015,
  • Suppression du poste d’un adjoint d’animation de 1ère classe, soit 4/35ème au 12/09/2014,

Questions diverses.

Séance du 4 septembre 2014

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

PISTES CYCLABLES,

TRANSPORTS EN COMMUN,

PLAN LOCAL D’URBANISME
• Bilan de concertation et arrêt du projet des révisions à modalités simplifiées n°1 et n°2

PERSONNEL COMMUNAL
• Création d’un poste d’adjoint d’animation de 1ère classe 4/35ème,
• Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint d’animation de 1ère classe 4/35ème au lieu de 6/35ème,
• Modification de la durée hebdomadaire du poste d’animateur principal de 1ère classe soit 6/35ème au lieu de 8/35ème

Questions diverses

Séance du 3 juillet 2014

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

RÉVISIONS DES TARIFS MUNICIPAUX

  • Restaurant scolaire,
  • Garderie scolaire et l’étude surveillée,
  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Cotisations des jardins familiaux,

FINANCES

  • Attribution des subventions aux associations et organismes divers pour l’année 2014,
  • Taxe d’urbanisme, remise gracieuse des pénalités,
  • Marché de prestations de services du transport scolaire de Belbeuf,

PERSONNEL COMMUNAL

  • Création de postes dans le cadre des rythmes scolaires,
  • Régie de recettes,

Election du président et du vice-président du conseil d’administration de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D)
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs,
Questions diverses.

Séance du 20 juin 2014

 
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Désignation des délégués et suppléants aux élections sénatoriales,
Tarifs municipaux pour animations et spectacles divers,
Questions diverses
Séance du 17 avril 2014
 
  • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente,
  • Budget primitif 2014,
  • Taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2014,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux 2014,
  • Désignation d’un membre de la Commission Intercommunale des Impôts Directs,
  • Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Indirects,
  • Désignation des membres non-élus du Centre Communal d’Action Sociale,      
  • Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de juré, aux assises de Seine-Maritime en 2015,
  • Questions diverses.