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Réunions du conseil municipal

Séance du 13 octobre 2016

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Election des représentants dans les commissions  municipales et organismes extérieurs :

  • Désignation des représentants de la commune au sein du  conseil d’administration de BLJ,
  • Désignation des représentants de la commune  au sein du  conseil d’école primaire,
  • Désignation de membre non élu au sein du  Centre Communal d’Action Sociale
  • Réactualisation des listes des membres des commissions municipales et des organismes extérieurs,

 Métropole Rouen Normandie (MRN) :

  • Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges (CLETC),
  • Demande de retrait de la Métropole Rouen Normandie du SDE76,
  • Demande de retrait de la Commune de Belbeuf de l’Agence Technique Départementale 76,

Personnel communal :

  • Approbation d’un protocole d’accord transactionnel et autorisation de signature du protocole entre la Commune de Belbeuf et Mr Jérôme BUSATO,
  • Suppression des postes vacants,

Finances :

  • Demande de subvention pour les  travaux de réfection de l’église de Belbeuf,
  • Demande de subvention pour l’agrandissement du cimetière,
  • Renégociation des emprunts bancaires en cours,
  • Admission en non-valeur, 
  • Tarif municipal pour la manifestation du 13 novembre 2016 « Festival Chants d’Elles »,
  • Budget 2016 : Décision modificative n°1.

Recensement de la population 2017 :

  • Fixation des rémunérations.

Questions diverses

 
Séance du 28 juin 2016

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Urbanisme :

  • Modification du règlement graphique de la ZAC des GENETAIS (Annexe 3)

Questions diverses

 
Séance du 16 juin 2016

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Don de reproductions de cartes postales anciennes,

Métropole Rouen Normandie (MRN) :

  • Procès-verbal de transfert des biens et installations de la Commune de Belbeuf à la Métropole Rouen Normandie,

Vie scolaire :

  • Contrat de prestations de service entre la Commune et l’Association Profession Sport et Jeunesse 76 pour les activités périscolaires 2016/2017,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Etude surveillée,
  • Garderies du matin et du soir,

Finances :

  • Attribution de subvention aux associations,
  • Création d’une commission « Ad’ hoc » : Subventions-associations

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de Sports :

  • Comité Régional et Département du Sport Universitaire de Hautes Normandie,
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
  • Monsieur LEBLOND, professeur de yoga,

 Personnel communal :

  • Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe  et nomination d’un agent titulaire à temps non complet dans plusieurs collectivités à compter du 1er juillet 2016,
  • Educateur principal de jeunes enfants à compter du 29 août 2016,
  • Recrutement d’agents contractuels de remplacement,

Don de livres des écoles et de la bibliothèque pour les écoles du Bénin,

Questions diverses

Séance du 24 mars 2016

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Démission d’une conseillère municipale

Election dans les commissions municipales

Election dans les organismes extérieurs

Affaires scolaires

  • Avenant à la convention d’organisation de l’enseignement de la natation scolaire
  • Fusion des écoles maternelle et élémentaire

Finances

  • Compte administratif 2015
  • Compte de Gestion 2015
  • Affectation des résultats de l’exercice 2015
  • Budget primitif 2016
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2016
  • Participations des finances aux syndicats intercommunaux 2016

Syndicat Départemental Electrification 76

  • Avant-projet – Poste : Saint Adrien dossier n°5500
  • Avant-projet – Poste : Rue Pasteur dossier n°5502

Métropole Rouen Normandie

  • Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC)
  • Remboursement aux communes des dépenses supportées après le 0/01/2015, liées au transfert de la compétence voirie/éclairage public – Convention conclue avec la Métropole Rouen Normandie

Manifestation culturelle

  • Convention financière relative à l’entente entre les communes de Belbeuf, Franqueville St Pierre, Le Mesnil-Esnard, Amfreville et Bonsecours, en vue de réaliser une animation « La rétroguinguette des impressionnistes»

Questions diverses

Séance du 3 décembre 2015

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
 
Attribution de subvention
  • Concert du nouvel an
Finances
  • Budget 2015 - Décisions modificatives n°1
Piscine
  • Création d’un syndicat de piscine
Métropole
  • Rapport relatif aux mutualisations de services entre la Métropole et les Communes membres
Indemnité de conseil 2015 du trésorier municipal
 
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour les Personnes Agées du Plateau Ets de Rouen (R.P.A)

Questions diverses
 

Séance du 24 septembre 2015

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Attributions de subventions

  • Ecole de musique,
  • ESSAC,
  • Club Nautique de Belbeuf,

Tarifs municipaux

  • Activités périscolaires « Arts Plastiques »,
  • Cotisation de la carte d’accès de la  Halle de Sports,

La Métropole

  • Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),
  • Convention de mise à disposition aux Communes membres du portail de télé service « Ma Métropole »,

Personnel communal 

  • Mise en place d’un  contrat d’apprentissage à compter du 1er septembre 2015,
  • Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe à compter du 1er novembre 2015,
  • Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe à compter du 1er novembre 2015,
  • Suppression des postes vacants,

Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)

  • Diagnostic sur les conditions d’accessibilité pour les établissements recevant du public classés de la 1ère à la 4ème catégorie,

Dénomination de voie « ZAC des GENETAIS », Rue du Pacifique,

Dissolution du syndicat des collèges,

Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Années 2009 et 2012,

Questions diverses.

Séance du 28 mai 2015

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Vie scolaire :

  • Avenant à la convention du projet éducatif territorial 2014.
  • Renouvellement du contrat de prestation de service entre la Commune et APSJ76.

Attribution des subventions 2015

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle.
  • Restaurant Scolaire, Etude surveillée, Garderies matin/soir.
  • Cotisations des Jardins familiaux.
  • Carte d’accès à la Halle de sports.

Régie de recettes :

  • Nomination de régisseurs suppléants.

Renouvellement de convention de mise à disposition de la halle de sports :

  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie.
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».
  • Monsieur Gilles LEBLOND, professeur de yoga.

Personnel communal :

  • Création de poste :
    •     Puéricultrice hors classe.
    •     Auxiliaire de puériculture  1ère classe.
  • Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail :
    • Adjoint territoriale du patrimoine de  24/35ème à  22,5/35ème à partir du 1er juin 2015.

Urbanisme :

  • Prestation d’instruction des demandes d’autorisations du droit des sols.
  • Convention d’adhésion au service commun d’urbanisme réglementaire de la Métropole Rouen-Normandie.
  • Répartition des rôles entre la Commune de Belbeuf et la Métropole Rouen Normandie concernant l’instruction.

Tirage au sort des jurés d’assises 2016

Questions diverses

Séance du 26 mars 2015

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

FINANCES :

  • Compte administratif 2014,
  • Compte de Gestion du Trésorier municipal 2014,
  • Affectation du résultat de l’exercice 2014,
  • Budget primitif  2015,
  • Taux d’imposition  2015,
  • Attribution des subventions pour l’année 2015,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux pour l’année 2015,

Questions diverses.

Séance du 12 février 2015

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT POUR PROGRAMME LOCATIF LOGISEINE

  • Emprunt financé en PSLA pour une opération de construction de 12 logements locatifs, ZAC des GENETAIS,  
  • Emprunt financé en PLAI/PLUS/PLS pour une opération de construction de 18 logements locatifs, ZAC des GENETAIS,

PROJET CENTRE AQUATIQUE :

  • Etude préalable avec entente intercommunale par voie de convention,

VIE SCOLAIRE :

  • Convention entre l’Education Nationale et la Commune de Belbeuf pour l’enseignement de la natation scolaire,
  • Contrat de prestation de service entre la Commune et l’Association Profession Sport et Jeunesse 76 pour la gestion administrative de contrat à durée déterminée,

DIVERS :

  • Nomination de régisseurs suppléants,
  • Tarifs des spectacles ou animations diverses avec ou sans restauration,
  • Mise à disposition d’une salle aux candidats dans le cadre de permanences et réunions électorales,
  • Questions diverses.

Séance du 18 décmbre 2014

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

MARCHÉ PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE

  • Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un itinéraire cyclable entre le centre bourg de Belbeuf et le lycée Galilée.

Questions diverses